Renvoi : Test sur les demi-démons/Jugement : Armes au Palais
Post by Ex-Lumina - May 18, 2008 at 12:01 PM
La garde des sceaux rassembla les dossiers de la garde, les lettres du chevalier Datant adressée à sa personne et au tribunal ainsi que celles du diplomate Cornelius adressées au tribunal, puis pris connaissance des dossiers déposés au Conseil par le Consul et la Chancelière. Elle rendit un jugement général pour étouffer l'affaire avant que ses proportions n'empirent.
Renvoi : Test sur les demi-démons.
Legislation et doctrine.
Les différentes dispositions légales et doctrine juridique soumises à l'attention du tribunal dans cette affaire sont les suivantes :
Décret du conseil :
(http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?p=164048#164048)":1dybs1e1]Toute nouvelle recrue devra être prévenue : un examen à l'hôpital Saint-Elisa est nécessaire. Il comportera un test sanguin ainsi qu'une observation complète de son corps.
Aucun paiement ne sera exigé de l'empire, bienfaiteur de l'hôpital.
Constitution :
(http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?p=52787#52787)":1dybs1e1]Art. 2
L’Empire Systérien comprend huit communautés : la Communauté humaine, la Communauté elfe, la Communauté demi-elfe, la Communauté gnome, la Communauté naine, la Communauté des petites-personnes, la Communauté elfe-noir et la Communauté demi-orque.
Art. 11
La jouissance des droits et libertés reconnus aux citoyens doit être assurée sans discrimination. A cette fin, la loi et le décret garantissent notamment les droits et libertés des minorités idéologiques et philosophiques, à moins que ça ne corresponde aux idéaux du Prince Noir ou de la Vierge des Douleurs.
Art. 23
Chacun a droit au respect de sa vie privée et familiale, sauf sur décisions de l’autorité judiciaire, dans les cas et conditions fixés par la loi.
Art. 23 bis
Chaque enfant a droit au respect de son intégrité morale, physique, psychique et sexuelle.
Art. 24
Chacun a le droit de mener une vie conforme à la dignité humaine.
Doctrine :
(http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?t=12238)":1dybs1e1]
Le fardeau de la preuve :
Pour plus d’équité envers la population en générale, l’individu figurant au banc des accusés devrait être considéré innocent jusqu’à preuve du contraire. Pour être prouvé coupable, c’est à l’avocat du ministère impérial de la justice de prouver selon la prépondérance des probabilités la perpétration d’un crime par cet individu. Or, ce n’est pas à l’accusé de prouver quoi que ce soit, mais à l’Empire de présenter le fardeau de preuve suffisant pour mener à un jugement de condamnation.
Chaque infraction est composée de deux éléments : l’élément matériel et l’élément mental. Pour qu’une infraction soit constituée, il appartient au ministère de la justice impériale de prouver que ces deux éléments existent ensemble et au même moment. De plus, ceux-ci doivent être prouvé par le poursuivant, c’est-à-dire l’empire, et ce, selon la prépondérance des probabilités. Je ne pourrais souligner d’avantage.
Pour qu’un individu soit reconnu coupable d’un crime, il doit découler de la preuve :
-qu’un certain acte, évenement ou état de choses interdit par la loi a été causé par l’accusé (élément matériel)
-que la conduite de l’accusé est accompagnée d’un état d’esprit criminel (élément intentionnel)
-que cette conduite illégale est prévue et sanctionnée par une loi ou un édit impérial.
Débats préliminaires à la Loi :
Archives des discussions préliminaires 1. et 2.
Les faits.
Différents partis contestent la validité de la juridiction des tests d'identification des demi-démons. Certains en ont également questionné la constitutionnalité lors de son ébauche.
Un autre débat se soulève lorsqu'il est question de contester la partialité possible de ces tests.
Le droit.
Il faut premièrement se pencher avant toutes choses sur la validité constitutionnelle de la Loi ; si celle-ci devait être inexistante, le reste du questionnement céderait en devenant purement théorique ; l'examen judiciaire n'aurait pas à se poursuivre.
Hors, il est maintenant clairement établi qu’il existe une hiérarchie entre les différentes lois. La Constitution est la loi suprême qui gouverne la cité de Systéria, mais celle-ci fut crée par les souverains et différentes dispositions qu’elle contient conforte leur pouvoir absolu sur celle-ci (voir à cette fin, bien que ce ne soit pas le propos principal en l’espèce, les articles 59, 75 et 76 de la Constitution de Systéria). L’interprétation de ces dispositions en concordance avec le régime politique incontesté de monarchie sur les terres de Systéria permet donc aux décrets de ses Majestés d’être valides et d’équivaloir à une modification de la Constitution pour leur permettre de prendre effet s’il devait y avoir des dispositions contraires. La chronologie des décrets impériaux pourra logiquement déterminer les lois qui doivent être modifiées et celles qui doivent être en application.
Naturellement, les différents codex des guildes trouvant la source de leur pouvoir dans les articles 104 à 109 de la Constitution, ceux-ci doivent, pour être constitutionnellement valides, respecter les principes édictées dans les lois supérieures.
Dans le même ordre d’idées, les ministres, à la majorité absolue (donc unanime) de leurs voix, exercent leur pouvoir en nom et lieu de Sa Majesté impériale, à moins d’un avis contraire de sa part (selon l’article 43 qui semble plutôt oublié en pratique, mais il n’est pas du ressort de ce tribunal de le changer). Leurs décisions validement adoptées sont donc réputées être celles de la Couronne.
Ainsi, il est clair qu’un décret légal émis par les ministres en respectant les procédures – et c’est le cas en l’espèce – primera sur toutes les autres dispositions de la Constitution, sur les codex des guildes et encore bien davantage sur la doctrine qui n’a pas à elle-même de valeur légale probante. La réforme sur le recrutement de l’administration impériale est donc correcte et les différentes personnes qui doivent y être soumises devront y être.
Le décret en question parle de : « toute recrue ». Son imprécision laisse sous-entendre que seules les futurs membres de la garde impériale (seule instance impériale à posséder le titre de recrue) devront passer les tests et ce qu’importe leur race.
Il faut maintenant comprendre le but et l’objet visé par la Loi pour poursuivre son interprétation. Les débats préliminaires et les demandes de la garde permettent de comprendre que la Loi vise à protéger Ses Majestés de l’engeance démoniaque de la race « tierfling » et à s’assurer que personne ne pourra obtenir le pouvoir qu’offre les fonctions de l’administration impériale en état de nature démoniaque.
Il est logique en se basant sur ce but que tous les humains, puisque ce sont les seuls à être concernés de façon cohérente, devront passer le test. Dans le même ordre d’idée, puisqu’il est question de l’administration, les tests doivent être élargis à tous les membres de l’administration quelle que soit leur branche et qu’importe qu’ils soient déjà en fonction ou récemment arrivés. Sans quoi l’imprécision, la distinction qu’elle crée et l’efficacité inexistante en pratique de cette loi pourraient justifier qu’elle soit inopérante. Toutes les lois bénéficiant d’une présomption qui veut qu’elle soit valide, l’interprétation proposée ci-haut doit être retenue.
Concernant la juridiction des tests, il apparaît clair que même si la Confrérie Pourpre aurait pu être compétente dans l’administration de ceux-ci, le Conseil Impérial a choisi de confier l’exercice à l’hôpital de St-Élisa en ayant le plein pouvoir de le faire et il n’appartient pas à cette Cour de revenir sur le choix du législateur. L’hôpital de St-Élisa est donc parfaitement en droit d’être l’organisme exclusif à compléter ces tests.
Néanmoins, s’il s’avérait qu’un test se révèle positif, les principes de notre justice n’empêcheraient en rien au suspect (mêmes que ceux-ci l’encourageraient), qui deviendrait un accusé passible des différentes sanctions majeures données aux tierflings, de demander l’avis d’autres experts compétents (probablement celui de la Confrérie Pourpre dans ce cas) qui pourront confirmer ou infirmer le verdict. Lorsque les peines sont de cette importance, le doute ne doit pas subsister et l’accusé a le droit de tenter de se défendre et c’est la manière de le faire qui assure la plus grande impartialité sans pour autant permettre à des créatures démoniaques d’échapper aux filets des experts. Ceci dit, dans un tel cas, si le verdict du personnel de l’hôpital St-Élisa était confirmé, les doutes seraient simplement encore plus inexistants et il n’y aurait nulle erreur possible sur la moralité de la peine. Si le verdict était infirmé, les experts auraient à se concerter pour arriver à un accord et s’il s’avérait que le rapport des premiers experts était erroné, ils s’exposeraient éventuellement à être poursuivis pour la faute dans l’exercice de leur fonction.
Si une personne s’avérait être en conflit de valeur, en l’espèce le Directeur de l’Hôpital qui subit le test par son personnel, il va de soit qu’il devrait se tourner vers les autres experts compétents pour que la même procédure ait lieue et ne puisse pas être questionnée. En se basant sur le but et l’objet de la loi, le second verdict qui confirmerait le premier permettrait d’assurer une fois pour toute l’intégrité de la nature de toutes l’administration et il sécuriserait ainsi le palais et les différentes personnalités susceptibles d’entrer en contact avec le personnel administratif impérial. De plus, il permettrait d’assurer la compétence de l’Hôpital St-Élisa. Le tribunal ne voit que des aspects positifs à cette procédure et une continuité qui peut être permise par les principes de justice et d’impartialité qui soutiennent les jugements (puisque le verdict médical peut décider indirectement de sanctions très importantes, on peut facilement le qualifier de décision quasi-judiciaire ) et par le but et l’objet visé par la Loi.
Dispositif.
Pour ces motifs, le tribunal :
ORDONNE à tous les humains de toutes les branches de la guilde Empire de se faire expertiser à l’hôpital St-Élisa*.
ORDONNE au chevalier Richard Datant de faire expertiser auprès de l’Hôpital St-Élisa.
ORDONNE au Directeur de St-Élisa et Consul Thomas Bolton de se faire expertiser auprès de la Confrérie Pourpre.
*Les partis concernés sont les suivants et doivent prendre compte du jugement fait à leur égard : Dame Schrana Edenoir, Asphaar Meliamne, Arthas Menethil, Jon De Baudouin, Kalidor Majere, Zarthax, Cornelius Aigrepont, Phydias Shaytan, Khayzane, Saemus, sous réserve de leur humanité ; le tribunal ne dispose pas d’informations suffisantes pour savoir s’il existe des demi-elfes confirmés dans cette liste.
Jugement : Armes dans l’enceinte du palais.
Legislation.
Constitution :
(http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?p=52787#52787)"]
Art. 12
Tout individu a le droit à sa propriété privée. Toute guilde désirant confisquer un bien devra au préalable en faire la demande auprès du tribunal qui jugera de la légitimité de la demande.
Art. 12 bis
Dans le cas d'une mise aux arrêts, les guildes ont la possibilité de faire une confiscation, mais elles devront toutefois en référé au tribunal qui jugera de la nécessité de cette confiscation.
Codex :
(http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?p=53178#53178)":1dybs1e1]
*Art. 7 *
Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de la Milice ou de la Légion Arcanique, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
Les faits rapportés non contestés.
Monsieur Cornelius Aigrepont possédait son grimoire dans l’enceinte du palais. Le chevalier Richard Datant le lui a confisqué, en plus de ses clefs en demandant de s’adresser à notre Cour pour les récupérer, le tout majoritairement en présence de la chancelière Sinriia Mel’Viir et du consul Thomas Bolton.
Les faits.
Le tribunal a décidé de retenir les évènements suivants des différents rapports provenant des témoins et des protagonistes :
Monsieur Aigrepont possédait son grimoire à l’intérieur du palais. Monsieur Aigrepont est un diplomate suspendu qui est sous la responsabilité de son supérieur le Consul Thomas Bolton.
Le chevalier Datant a exigé que le grimoire quitte le palais. Monsieur Aigrepont tenta d’obtempéra, mais la situation, vraisemblablement provoquée par le consul Bolton, l’empêcha de sortir et le chevalier Datant confisqua le grimoire à la suite de ceci.
S’en suivit (et précédèrent) vraisemblablement des échanges à la limite de l’insulte non déguisée entre le chevalier Datant et monsieur Aigrepont jusqu’à ce qu’ils puissent finalement quitter le palais.
Le chevalier Datant a ensuite exigé les clefs de monsieur Aigrepont, une fois à l’extérieur, qui les lui remis, puis a quitté en gardant le grimoire et en le remettant au Tribunal.
Questions en litige
Existe-t-il un pouvoir à la garde impériale qui lui permet d’interdire les armes et grimoire dans l’enceinte du palais ?
Existe-t-il un pouvoir à la garde impériale qui lui permet de sanctionner la possession d’arme et de grimoires dans l’enceinte du palais ?
La confiscation du grimoire de monsieur Aigrepont par le chevalier Datant était-elle abusive ?
La confiscation des clefs de monsieur Aigrepont par le chevalier Datant était-elle abusive ?
Le droit
Existe-t-il un pouvoir à la garde impériale qui lui permet d’interdire les armes et grimoire dans l’enceinte du palais ?
Le peu de dispositions légales explicites obligent cette Cour à examiner l’ensemble de la situation en portant à son attention la réforme de l’armée et les fonctions du Chef d’État Major :
**"":1dybs1e1]5° Le Chef d’Etat Major est le militaire le plus gardé de l’Empire. C’est lui qui a la charge de commander les armées, qu’elles soient liées à des guildes ou qu’elles soient rattachées à l’Empire.
(http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?p=153635#153635)":1dybs1e1] - Le palais demeure sous l’entière supervision de la Garde Impériale, nulles guildes n’à pouvoir dans ce lieu. Si contre verse se produit hors de leurs moyens, ils en feront leurs devoirs de contacter les Guildes nécessaires pour pallier au problème, demeura superviser par la Garde Impériale.
Tout ce qui touche la protection de la famille Impériale, la Garde en fait son devoir.
La protection de la noblesse, demeure dans les responsabilités de la Garde Impériale.
La première chose à noter est que les rôles exacts de la garde impériale ne sont pas définis dans la Loi. Il n’appartient cependant pas à cette Cour d’établir cette loi, mais au législateur s’il le juge approprié. Dans l’état actuel des choses, le Chef d’État Major étant entièrement responsable de cette branche, il lui revient de déterminer les tâches de la garde impérial à défaut que la loi le fasse, sous réserve d’avis contraire de ses quelques supérieurs.
L’ancien chef d’État Major, validement nommé, possédait donc le pouvoir d’émettre des directives à ses hommes. Nulle loi, jurisprudence, décret ou doctrine ne permet d’affirmer qu’une guilde a la compétence pour exercer son pouvoir exécutif dans l’enceinte du palais et le Chef d’État Major ayant le pouvoir de déterminer les zones d’affectation des différents corps de garde de la cité à sa charge, il pouvait réserver le palais à la compétence de la garde impériale en accord avec les lois.
Le rôle premier de la garde impériale est sensiblement la protection de la famille royale et ensuite de la noblesse en observant les débats qui permirent sa création et les tâches qu’elle possède. Pour atteindre cet objectif, la protection du palais semble d’autant plus primordial.
Pour arriver à ces fins, différentes mesures préventives peuvent être mises en place. Il apparaît logique que la garde impérial interdisent l’accès au palais à ceux ne respectant pas leurs exigences d’admissibilité en autant que le tout soit uniquement dans le but de protéger ceux que leur mandat les oblige à protéger. De plus, ces mesures ne doivent pas brimer les citoyens dans leurs droits.
Le fait d’interdire l’accès au palais à des gens armés est une mesure préventive valide et non-abusive qui permet d’assurer la sécurité des souverains sans outrepasser les droits des citoyens ; ceux-ci peuvent rebrousser chemin avec leurs possession ou les déposer en banque et tout de même procéder.
De plus, la garde impériale étant la seule autorité non seulement des guildes mais aussi de l’administration impériale à avoir pour mandat la protection du palais, les autres branches de l’Empire sont logiquement soumises à ses directives, sous réserve des prérogatives et des immunités des ministres.
*Existe-t-il un pouvoir à la garde impériale qui lui permet de sanctionner la possession d’arme et de grimoires dans l’enceinte du palais ? *
Il n’existe aucune disposition législative qui prévoit une sanction pour le port d’arme au palais. Le palais étant dans la cité, l’article 7 du codex impérial (précité) pourrait voir à interdit le port d’arme, mais son caractère général semble aller à l’encontre de ce que la Constitution prévoit au niveau de la propriété privée. Néanmoins, la contradiction n’est pas suffisante à prononcer l’invalidité de l’un ou de l’autre de ces dispositions et elles doivent cohabiter.
Il apparaît très saugrenu de pouvoir imposer des sanctions et des pénalités aux justiciables sans un texte de loi qui leur permette au préalable de s’informer de l’existence du règlement.
En conséquence, bien que la garde impériale puisse interdire l’accès au palais à ceux portant une arme (un grimoire permettant des attaques offensives est, vraisemblablement, une arme), elle ne peut qu’expulser les contrevenants et/ou ceux qui auraient oublier de se conformer à la règle. Logiquement, cependant, la garde impériale pourrait faire durer cette expulsion un moment raisonnable s’il y avait motif cohérent de craindre par la situation (présence de mauvaise foi, par exemple) que la personne représente un danger pour les habitants du palais que la garde impériale se doit de protéger de par ses fonctions sans tomber dans l’abus face à la loi.
La confiscation du grimoire de monsieur Aigrepont par le chevalier Datant était-elle abusive ?
La situation présentée au Tribunal laisse croire que monsieur Aigrepont n’était pas responsable de son incapacité à se plier aux directives alors qu’il voulu bien quitter le palais pour se conformer aux directives.
La garde impériale avait plein pouvoir d’expulser monsieur Aigrepont, mais pas de lui prendre son grimoire, comme expliqué précédemment. Ajoutons à cette explication les dispositions constitutionnelles qui interdisent la saisie à moins d’une arrestation complète (précités) et que, dans tous les cas, la situation devra être soumise à l’attention du tribunal. Même si notre lumière est demandée dans ce cas, rien ne permettait la confiscation ; ni arrestation ni autorisation préalable de cette Cour.
Si des évènements ou des personnes interdisaient ou empêchaient cette expulsion légitime, c’est ceux-ci ou celles-ci qui devaient être susceptibles d’être condamnés pour refus de coopérer avec l’autorité. Monsieur Aigrepont devait ensuite être expulsé valablement le temps qu’il range son grimoire.
- La confiscation des clefs de monsieur Aigrepont par le chevalier Datant était-elle abusive ?*
La suspension de monsieur Aigrepont ne met pas fin à son contrat de travail qui le lie avec l’administration impériale. Même s’il ne peut plus logiquement jouir des droits de son poste de diplomate puisqu’il n’en a (temporairement ou de façon permanente, ce n’est pas important pour la question) plus les obligations, il relève de son supérieur qui décide de lui.
L’expulsion de monsieur Aigrepont ne permettait pas au chevalier de décider de ses accès. S’il y avait eu un motif sérieux de craindre pour la sécurité du palais, l’expulsion aurait pu durer plus longtemps et les garde à l’entrée du palais aurait pu refuser l’accès à monsieur Aigrepont lors de ses prochaines venues, mais absolument rien ne semble justifier que monsieur Aigrepont subisse une telle sanction puisque sa bonne foi semble apparente tout au long du déroulement de la situation.
Il revient uniquement au consul, au conseil, à l’intendant ou à Ses Majestés de reprendre ces clefs et non à un chevalier.
Dispositif.
Pour ces motifs, le tribunal :
ORDONNE que le chevalier Richard Datant restitue ses clefs à Monsieur Cornelius Aigrepont. ORDONNE que le chevalier Richard Datant restitue son grimoire à Monsieur Cornelius Aigrepont.
Obiter : Dans le même ordre d’idées, chaque branche de l’Empire gérant son propre domaine, il appartient à la garde impériale de gérer les erreurs de ses hommes. Si des sanctions doivent être prises contre le chevalier Richard Datant pour son erreur d’application des lois, c’est aux dirigeants de la garde impérial, en l’occurrence le Chevalier-Capitaine Orth Usk de le faire et non à d’autres organes ; même s’ils en ont potentiellement le pouvoir, ils briseraient l’équilibre des branches de l’Empire et empêcherait à un gradé en poste de gérer son domaine sans même prendre son avis.
De plus, pour remettre en doute la santé mentale d'une personne, il ne faut surtout pas, pour respecter les principes de justice qui soutiennent notre système comme expliqué dans le renvoi sur la réforme de la garde, que la personne qui porte plainte et qui est en conflit avec l'autre individu utilise sa seule expertise pour arriver à ses fins. Ce serait là une erreur qui ne pourrait pas être considérée juste.
Le sceau du tribunal et celui de la Garde des Sceaux, la baronne Linaëlissandre Alssaël, ornaient les documents, leur donnant valeur probante et effectivité immédiate.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 18, 2008 at 12:24 PM
Une note fut envoyée à la Garde des Sceaux pour éclaircissement.
Dame Alssaël,
Par la présente, je souhaite obtenir des éclaircissements à ce sujet :
Vous stipulez : "Néanmoins, s’il s’avérait qu’un test se révèle positif, les principes de notre justice n’empêcheraient en rien au suspect (mêmes que ceux-ci l’encourageraient), qui deviendrait un accusé passible des différentes sanctions majeures données aux tierflings, de demander l’avis d’autres experts compétents (probablement celui de la Confrérie Pourpre dans ce cas) qui pourront confirmer ou infirmer le verdict." Mon test est négatif.
"Si une personne s’avérait être en conflit de valeur, en l’espèce le Directeur de l’Hôpital qui subit le test par son personnel, il va de soit qu’il devrait se tourner vers les autres experts compétents pour que la même procédure ait lieue et ne puisse pas être questionnée." En somme, mon intégrité est remise en cause, alors que j'ai à de très nombreuses reprises œuvrer pour le bien-être de l'Empire, comme vous avez vous-même pu le constater. Le doute plane que je falsifie des documents à mon propre avantage, suis-je donc présumé coupable ?
Consul Bolton
Post by Cornelius Aigrepont, Ind - May 18, 2008 at 2:52 PM
Votre Seigneurie,
La promptitude avec laquelle vous avez su régler ce dossier m'étonne et m'enchante. C'est donc des remerciements éternels que je vous envoie pour avoir fait régner la justice dans cette affaire. Je me plierai aux ordres du Chevalier en ce qui concerne une expulsion temporaire, mais pas définitive. Merci encore.
Je me permets toutefois de vous signaler une incohérence flagrante dans ce jugement, qui ne peut être valide à cause de cela. Si le Consul Bolton demande l'expertise de la Confrérie Pourpre pour ses tests sanguins, cette dernière pourra également très bien falsifier ces tests et le donner positif alors que c'est faux. Rappellons-nous les coupures importantes de budget, les blâmes, les longues discussions... Quel avantage aurait la Confrérie à laver le Consul de tout soupçon?
Et je me demande quelle procédure nous devrons suivre si jamais les tests de la Confrérie donnent le sang du consul positif. À qui demanderons-nous de vérifier? Sera-ce une preuve suffisante?
Je me questionne sincèrement quant à la justice de toute cette affaire. Il est vrai que le poste de Directeur de l'hôpital du Consul peut porter atteinte à la légitimité des tests pratiqués sur lui, mais c'est alors l'honnêteté d'un Ministre que nous remettons en doute, ce qui n'est, en soit, pas une mince affaire. Comme dit plus tôt, confier ces tests à la Confrérie n'est pas une bonne solution, étant donné qu'ils n'hésiteront pas non plus à les falsifier. Je me demandais si nous ne pouvions pas plutôt faire affaire avec un expert étranger, totalement indépendant de toutes les affaires internes de Systéria. Ce serait, selon moi, définitivement la meilleure solution pour prouver hors de tout doute que le Consul n'a pas de sang démoniaque.
Quant à moi, je prendrai prochainement contact avec la Directrice des recherches, mademoiselle Minh Yu, pour effectuer ces tests.
En vous priant d'agréer, Votre Seigneurie, l'assurance de mon respect, et en espérant que vous porterez l'attention nécessaire aux arguments que j'avance, bien que je ne sois guère juriste,
Cornelius Aigrepont, diplomate suspendu
Post by Sinriia Mel'Viir - May 18, 2008 at 6:11 PM
Une missive scellée parvint à la baronne, elle était donc la seule à avoir accès à ce message.
Dame Alssaël,
Je tien dans un premier lieu vous informé que le dénommé Asphaar Meliamne est demi-elfe. Je crois que les autres noms cités sont bel et bien de race humaine.
Sur un autre point, je tien à vous éprouver mon inquiétude face à l’ordonnance du consul Bolton qui doit repasser les tests à la confrérie. Je ne désapprouve pas votre jugement, loin de cela, mais je remets de loin plus en question l’impartialité de la confrérie pourpre.
Vous savez tout comme moi que récemment l’ex-chef d’état major fut victime d’un complot menant à sa perte car il avait en quelque sorte nuit au travail des pourpres. Puisque ces fautifs n’ont même pas été punis, je crois que le risque est grave quant à la véracité des résultats qu’ils exposeront.
Vous avez été vous-même témoin et pris part à diverses actions menés au palais de Briganne qui selon moi, par les risques entrepris, témoigne de notre honnêteté et fidélité envers notre empire. Ces risques auraient probablement pu être évités alors que nous ayons fait le choix d’entreprendre d’autres actions à risque qui auraient dû conduire à notre perte. J’ignore comment nous en sommes sortis en vie mais je remercie toujours les dieux pour leur bonté.
Le chevalier Datant semble prompte à accuser plusieurs personnes, particulièrement les ministres. Je crois que s’il y a bien un homme qui doit être surveillé, c’est bien lui. Le consul a lut diverses choses compromettantes à son sujet dans certains dossiers de l’ordre à l’époque qu’il faisait partit lui-même du saint ordre.
Notamment, le chevalier aurait fait parti d’une organisation ombrageuse que l’on a jamais eu la certitude de leur existence. Monsieur Datant m’a affirmé qu’il fut destitué de son rang à celui de chevalier pour avoir avoué certains passages de sa vie à sa Majesté. Ce qui je crois, appuis mes précédents dires. Les traîtres de ce genre d’organisation si vous voulez mon avis, ne s’en sorte que très rarement en vie.
Enfin, peut-être devrions-nous malgré tout faire passer ces tests à la confrérie si ce n’est que pour vérifier leur honnêteté. Dans le cas que le teste du consul s’avèrerait positif, nous devrions trouver un autre expert en la matière. Dame d’Estrée par exemple doit être en mesure de faire passer ce genre de tests, puisqu’elle était directrice de l’hôpital avant le consul. Monsieur Datant pourrait probablement être examiné par la baronne d’Estrée en ce qui attrait le dossier que déposa le consul sur son étude psychologique.
Ce ne sont ici que des propositions, mais qui me paraissent pour le moins adéquate quant la situation actuelle. Vous êtes tout comme moi une femme de principe qui apporte beaucoup d’importance à sa tâche. Je vous laisse donc le libre arbitre de considérer ou pas ce que je vous ai écrit à travers ce message.
Veuillez agréer, dame Alssaël, l’assurance de me profond respect.
Chancelière Mel’Viir
Post by Garibald Adalard, Ad - May 18, 2008 at 6:27 PM
À la lecture de la décision finale de toute cette contreverse, le Chevalier Datant ne pu qu'être ravis de la situation. Certes il allait avoir quelques réprimendes mais rien encore d'assez grand à se qu'il pu rapporter.
Un accusé de réception parvint à la Garde des Sceaux, affirmant qu'il allait se plier à la volonté du présent document.
Post by Ex-Lumina - May 18, 2008 at 8:28 PM
Consul,
Le jugement ne vous présume pas coupable. Pour assurer la réussite du but et de l'objet de la Loi, ce tribunal a déterminé les mesures qui devaient être prises pour s'assurer de la crédibilité absolue de l'administration et de la réussite de la volonté du legislateur.
Le fait que vous deviez passé un test ailleurs qu'à St-Élisa n'est pas du tout une présomption de culpabilité ; le seul paragraphe qui vous concerne personnellement est celui où vous êtes nommé. L'autre se veut général pour les autres individus ; vous êtes une exception.
La Confrérie Pourpre devra effectuer ce test gratuitement ; c'est le seul autre expert systérien en ce domaine que cette Cour peut contraindre à agir. Si le test s'avérait positif alors que celui de St-Élisa était négatif, les experts devraient se concerter et arriver à une entendre. Si la Confrérie Pourpre tentait de vous discréditer pour arriver à ses fins, ce serait découvert et leur responsabilité pénale et civile serait tout de suite engagée. Ils se retrouveraient très lourdement handicapée face à ce tribunal et leur mauvaise foi serait punie.
Merci de vous plier au jugement, il ne peut être rétracté une fois émis.
Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 18, 2008 at 8:33 PM
Une nouvelle note du Consul fut envoyée à la Baronne et à elle seule.
Dame Alssaël,
J'ai des raisons de croire que la Confrérie Pourpre risque de chercher à me discréditer. Les chercheurs en place sont monsieur Zibeline ainsi que mademoiselle Rimbaldi.
Je me suis opposé publiquement au premier alors qu'il cherchait à faire tomber le Chef d'Etat-Major Datant, soutenant ce dernier contre ces tentatives néfastes.
J'ai licencié la seconde pour preuve d'oisiveté totale à Sainte-Elisa, étant donné qu'elle vidait la trésorerie sans participer à aucune activité d'aucune sorte.
Je suis donc en droit de croire qu'un examen me serait préjudiciable. Si le document fournis par une duchesse ne suffit pas à prouver ma race, quelle sera la valeur de celle d'un citoyen ayant des rancœurs contre ma personne ?
Je suis près à me soumettre au jugement mais je fais appel à mon droit de préséance : en tant que ministre, je demande à ce que les examens soient pratiqués par la duchesse qui dirige actuellement la guilde des mages. Il est logique que son exposé s'oppose à celui d'une personne de même rang.
Consul Bolton
Post by Ex-Lumina - May 18, 2008 at 8:50 PM
Consul Bolton,
Le jugement indique que la Confrérie Pourpre doit faire cet expertise. Je vous ai de plus précisé les risques qu'ils encouraient à tenter de mentir ; les sanctions seraient très lourdes si St-Élisa devait avoir raison et il est certain que dans la contradiction des verdicts, la vérité finirait par primer, mettant l'autre organisme dans l'embarras.
Si vous voulez que la Duchesse de la Confrérie Pourpre soit celle qui procède à cet expertise, prenez contact avec elle. Le tribunal n'a pas de préférence sur la personne de leur institution qui procédera aux examens.
Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
Post by Orth Usk,Mort - May 20, 2008 at 9:29 AM
Un note fut remis dans ce dossier
J'ai prit bonne consciance de ce rapport et voila ce que j'en sort :
Je cite : L’expulsion de monsieur Aigrepont ne permettait pas au chevalier de décider de ses accès. S’il y avait eu un motif sérieux de craindre pour la sécurité du palais, l’expulsion aurait pu durer plus longtemps et les garde à l’entrée du palais aurait pu refuser l’accès à monsieur Aigrepont lors de ses prochaines venues, mais absolument rien ne semble justifier que monsieur Aigrepont subisse une telle sanction puisque sa bonne foi semble apparente tout au long du déroulement de la situation.
Voila, cette phrase donne toute la raison au chevalier Datant de confisqué les clefs, nous parlons bien entendu de confisqué et non retiré. Voila peut avant un rapport de la garde. En voila un fragment :
Je tiens aussi à mentionner le manque de Discpline du diplomate Cornelius qui lancait des boules de feu, comme exemple, sur le châpeau tandis qu'il était sur la tête d'un citoyen, moi, à l'occurence. Ces morceaux de vêtement hantés trouble l'ordre public et doivent être appréhender dans les plus brefs délais.
Donc nous avons ici une raison de croire, que Monsieur Cornelius ne maitrise pas l'art de controlé sont impulsivité avec sa magie. Qui nous dit qu'il n'aurais pas fait la même chose au sein du palais? Donc potentiellement dangereux. Dans cette même voix, la confiscation du grimoire semblais logique. Je m'explique, bien que la lois semble ne pas joué en la faveur, comme le diplomate Cornelius ne pouvais se plié a la volonté du Chevalier, a cause du Consul Bolton, il va de sois que le grimmoire devais être confisqué, le temps que Cornelius était au palais. Je lance ici donc, une plainte contre le Consul Bolton pour ne pas avoir suivi les directive du Garde, la garde devrais avoir la clef de son bureau, comment protégé le ministre dans son bureau si la garde ne peu entrer?
Voila, j'aimerais aussi instaurer, bien que je ne suis pas Major, une lois pour que la Garde ai plein pouvoir pour confisquer : armes, baton, grimmoire, et autres qui pourrais être dangereux dans les murs du palais.
Je ne tien aucunement conte ici des insultes, si nous devons sévire pour cela, j'attend une plainte formelle du consul.
Avec mes respects,
Chevalier-Capitaine Usk.
Post by Ex-Lumina - May 20, 2008 at 10:28 AM
Chevalier-Capitaine,
Ce jugement n'est pas négociable ; il s'agit de l'état du droit au moment des faits et il doit être pris comme tel. Si la garde fait adopter une nouvelle loi, elle aura en effet de nouvelles prérogatives, mais elles ne seront valides que pour le futur et ne modifieront en rien ce que ce jugement établi. Vous pouvez proposer votre projet de loi aux ministres, en étant un vous-même.
Néanmoins, pour la situation en l'espèce, je répète donc clairement les faits ; le refus de coopérer n'est pas imputable à monsieur Aigrepont, le chevalier Datant avait tort lorsqu'il a confisqué le grimoire et encore davantage lorsqu'il a confisqué les clefs. Il a erré et a jugé a mauvais droit. Aucune autre raison ne pourra modifier ce jugement à l'heure des faits ; il n'y a pas négociation de l'état du droit.
Il n'est pas question ici de vous faire plaisir, ni à vous ni à quiconque, mais de faire régner la justice telle qu'elle est et ce qu'importe si la réalité vous paraît appropriée ou non ; il en revient au législateur de changer la situation, mais ça ne changera pas l'autorité de ce jugement sur les faits en question.
Aller à l'encontre d'un jugement de la Cour est une infraction nommée l'outrage au tribunal qui peut coûter cher et nul ne peut s'en protéger, hormis Ses Majestés, le tout dans le but de faire régner la justice et la primauté du droit.
Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 20, 2008 at 6:57 PM
Thomas examina la note du Chevalier-Capitaine en examinant le dossier et haussa les épaules. Il fit parvenir un billet à la Garde des Sceaux. Copie à la Couronne.
Baronne Alssaël,
Voici le rapport que j'ai reçu de la Chercheuse Rimbaldi. J'espère que ceci vous convient. Vous trouverez l'original dans les dossiers médicaux.
Par soucis du détail, je l'ai contacté afin de demander de plus amples informations sur le déroulement de l'expérience.
L'Empire sait que j'ai à cœur ses intérêts et que j'agis par Lui et pour Lui.
Consul Bolton
Cher Consul,
Il me fait le plus grand plaisir de vous annoncer que la Confrérie vous certifie humain. Excusez-nous des désagréments causés par les formalités. Vous pouvez désormais prouver par ce document votre humanité à quiquonque pourrait en douter.
Thomas Bolton est certifié humain par la Confrérie Pourpre en date du (Mardi 20 Mai 2008).
Nadeige Rimbaldi
Si vous voulez des détails ultérieurs sur votre analyse ou pour tout autres questions, veuillez me contacter.
Au plaisir,
Nadeige Rimbaldi, Chercheuse Pourpre.
Post by Ex-Lumina - May 20, 2008 at 8:54 PM
Consul Bolton,
Merci de vous être conformé sans histoires. Les résultats n'intéressent pas de façon stricte et particulière le Tribunal ; il vous suffisait d'être examiner par la Confrérie Pourpre pour répondre à nos ordonnances.
Vous pouvez continuer vos activités sans davantage de complications.
Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 20, 2008 at 11:13 PM
Une note fut ajoutée au dossier à l'attention de tout le monde : membres du Conseil, couple impériale, etc.
A qui de droit,
Par la présente, je tenais à vous informer que j'ai rencontré Whilelm VonBrochert, navarque de la Confrérie Pourpre. Ce dernier m'a donné des résultats complémentaires à mon analyse de sang, dans les quartiers de la Légion Arcanique.
Des traces infimes d'arsenic ont été retrouvé dans mon sang, cela m'a été confirmé par mademoiselle Rimbaldi. Il semblerait que j'ai été exposé à de faibles doses de poisons. Ceci s'est passé après mon analyse à Sainte-Elisa, sinon la duchesse Recaedre l'aurait remarqué.
Accompagné de la directrice des recherches Minh Yu et du laborantin Esmeral, je suis allé à mon bureau. Il s'avère qu'un individu empoisonnait ma réserve de bougie. Le poison se répandait dans l'air chaque fois que j'en allumais une. Je dois désormais suivre un traitement pendant la semaine qui suit.
Je demanderai aux membres de la Garde d'assurer ma sécurité et de garder un œil dans les réserves du palais afin d'éviter que ce genre d'incident ne se reproduise pas. J'ai pensé à instruire une enquête, mais de la manufacture jusqu'à mon bureau au palais, je vois mal quelle piste nous pourrions creuser. Recevez donc mes remerciements, Dame Alssaël, vous m'avez probablement sauvé la vie.
Consul Bolton