Structure de la Guilde (ancien dossier)

Post by Samael Sengir, AD - June 11, 2010 at 6:05 AM

Note : Ce dossier est celui qui fut remis au Collège avant modification, divers articles ont subi des changements depuis.

L'Assemblée Druidique

Symbole : Un arbre dont la base est entourée par une muraille en demi-cercle, ouvert vers le bas
Couleur : Brun

L'Assemblée Druidique naît de la dissolution de la Fraternité du Chêne, ancienne guilde des protecteurs de la nature et des artistes. Ses buts sont d'assurer le respect du Cycle à travers l'ensemble de l'Empire Systérien, dans une logique de développement prospère et durable, ainsi que d'offrir aux agriculteurs, bucherons, éleveurs et tout autre petit exploitants des ressources naturelles l'infrastructure et l'encadrement nécessaire à leur travail.

Dans un soucis d'efficacité et de centralisation des compétences, les prérogatives martiales de la Meute sont transférées à l'Armée des Mercenaires.
En lieu et place de la Meute est créée une nouvelle branche, dont le rôle sera de maintenir des relations saines et une communication efficace avec tout les autres organismes de la Cité.
Ce changement fait acte de la volonté de la Guilde d'assumer pleinement son rôle d'ambassadrice du Cycle, pour que l'Empire puisse toujours bénéficier de la guidance éclairée des pratiquants du culte de la Trinité dans l'exploitation de ses ressources naturelles.

L'Assemblée Druidique poursuit également sa mission spirituelle, sauvegarde de la faune et de la flore et éducation du peuple aux lois immuable du Cycle, dans le respect des croyances de chacun, le culte de la Trinité ne faisant nullement concurrence à la religion Thaarienne.

Nous réclamons l'officialisation de nos statuts et proposons les modifications suivantes sur la Constitutions et le Codex :

---Codex ---

• L'Assemblée Druidique*

Art. 1
§1. Le quartier de l'Assemblée se voit sécurisé par les membres de l'Assemblée ainsi que par l'Armée des Mercenaires, cette dernière agissant en tant que représentante de la loi Impériale.

1b. Les membres de l'Assemblée, sont autorisés à intervenir en cas d'infraction aux lois dans l'enceinte de leur quartier. L'ensemble des procédures juridiques qui suivront restent à l'entière charge des organismes concernés.

§2. L'ensemble des territoires sauvages présent sur le sol Systérien est sous la gestion de l'Assemblée, bien que leur protection soit assurée par l'Empire.

§2b. Est considéré comme territoire sauvage tout territoire encore non exploité par la main de l'homme.

Art. 2
§1.L'Assemblée Druidique est la garante de l'équilibre naturel et de la préservation du cycle. De par ce fait, elle aura un droit de regard sur les actes des autres guildes si ceux ci sont susceptible d'influencer l'équilibre du Cycle.

§1b. Est considéré comme susceptible d'influencer l'équilibre du Cycle tout projet incluant une exploitation des ressources naturelles du sol Systérien, tout projet incluant une utilisation des territoires sauvages de Systéria, tout projet incluant une altération de la Faune ou de la Flore Systérienne.

§2.L'Assemblée a accès aux bilans matériels de toute guilde sur avis au tribunal impérial dénonçant les motifs raisonnables d'agir.

Art. 3
§1. L'Assemblée s'occupera de la gestion des domaines agricoles et de l'exploitation des sol systérien. Toute personne ou organisme désirant se lancer dans l'exploitation d'un domaine agricole devra en référer aux membre de l'Assemblée afin d'obtenir une autorisation.

§2.La gestion du marché de la nourriture dans Systéria appartient aux druides. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par L'Assemblée Druidique.

§3. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation ainsi que la qualité des exploitations agricoles.

§4, L'Assemblée a l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières ainsi que le bon traitement des animaux domestiques.

Art. 4
§1. L'Assemblée possède le droit d'interdire ou de limite la pêche, la chasse, la coupe du bois, l’exploitation minière et l’élevage à toute personne ou organisme qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.

§2. La chasse d'une espèce protégée constitue une infraction pénale.

§3. Sont considérées comme des espèces protégées les Ostards, Lamas, Têtes-Dures et Phœnix.

§4. Dans le cadre d'une infraction aux articles précédemment cités, l'ensemble des procédures juridiques est à la charge de l'Assemblée Druidique. En cas de force majeur, si un flagrant délit est constaté en dehors de l'enceinte de la Cité et uniquement dans ce cas précis, les membres de l'Assemblée sont autorisés à faire usage de la force si nécessaire afin de neutraliser le suspect.

Art. 5
L'Assemblée Druidique possède la discrétion, les droits et les pouvoirs suffisants à faire respecter le présent titre sous réserve des droits et libertés constitutionnelles et de la bonne foi.

**Modalité de la dissolution de la Fraternité. **

Suites aux derniers événements, les membres de la Fraternité ont décidé de dissoudre la guilde pour créer deux nouvelles entités aux champs d'actions bien définis.

L'Assemblée Druidique :
Aura en charge la protection du cycle naturel et le respect du culte de la Trinité. Ceci comprend un contrôle de l'agriculture ainsi que la gestion des matières premières sur l'île de Systéria.

Le conservatoire des Arts et des Lettres :
Aura pour charge d'étendre la Culture et de protéger les Arts.

• Les prérogatives de la branche armée de la fraternité seront à présent assujetties à l'Armée des Mercenaires. Les membres la composant pourront choisir soit l'une des deux nouvelles guildes ou bien accepter le transfuge.

• Le Quartier de la Fraternité sera découpé comme suit :
  Les druides récupéreront l'ancien quartier du Cercle de Pierre ainsi que les infrastructures liés à l'agriculture, à l'élevage ainsi que le temple dédié à la Trinité.
  Le conservatoire récupérera le quartier rénové ainsi que les infrastructures liés aux arts et à la culture.
  Sur le point particulier du Havre Mélodieux, commerce de bouche mais également lieu de rassemblement pour les artistes de la Cité, ce dernier est déclaré comme infrastructure liée aux Arts et à la Culture et donc propriété du Conservatoire, son commerce de bouche se soumettant comme tout autre à l'Art.3 §2 du codex de l'Assemblée Druidique.

Les fonds de la fraternité seront divisés comme suit entre les deux nouvelles entités.
60% pour l'Assemblée
40% pour le Conservatoire

• Les membres de la fraternité pourront choisir librement entre les deux nouvelles guildes celles qu'ils souhaitent intégrer.