[Débat au Conseil] Juridictions
Post by Astria, AD - December 12, 2010 at 5:30 AM
Mes amis,
Il est bon de prendre connaissance de ce mémo de Thomas. J'ai encore une fois besoin de savoir votre avis avant de le soumettre au Conseil.
Astria
Emissaires,
Vous trouverez ici les points que Sa Majesté l'Impératrice a souhaité clarifier :
-
Concernant la Moyenne-Ville : avant, l'Armée des Mercenaires était engagée par l'Empire pour sa protection en collaboration avec l'Ordre du Soleil. Maintenant, puisque l'Association des Commerçants a récupéré la gestion de ce quartier, c'est à elle de payer l'Armée. Ainsi, elle est parfaitement en droit de rompre son contrat avec l'Armée et former sa propre milice privée pour faire régner l'ordre dans ses quartiers (milice qui n'aura aucune reconnaissance martiale, cela va de soi). Cependant, elle ne possède absolument aucune compétence en la matière, ce qui peut être une raison suffisante pour l'Impératrice de retirer la gestion de ce quartier à l'Association. Dans le même temps, si l'Association ne souhaite pas payer l'Armée et assurer la protection d'un quartier entier, elle peut renoncer à sa gestion de la Ville-Moyenne.
-
Concernant les juridictions de chaque guilde : l'institution qui est engagée pour assurer le maintien des lois dans une zone donnée gère la sécurité, dans les limites imposées par les règles de la guilde qui a la gestion du quartier et par le Codex Impérial. Ceci s'applique pour l'Ordre et l'Armée. Elle n'aura pas le droit d'édicter des règles ou de gérer le quartier comme la guilde qui en a la gestion.
Voici les points que je souhaite clarifier :
-
Concernant le litige sur la Bibliothèque Impériale : j'invite les deux institutions concernées à négocier. Si elles ne le peuvent pas, je les invite à engager des procédures pour déterminer la part de responsabilités de chacun.
-
Concernant le litige sur la Cathédrale : l'Association n'a aucun droit de s'arroger la gestion de l'édifice religieux qui fait partie du patrimoine du culte thaarien.
-
Concernant le cimetière : la liberté de culte ayant été prononcé, ce type de terrain ne fait plus partie du patrimoine de l'Ordre mais peut être utilisé par tous les cultes.
Ce que les émissaires peuvent faire :
-
Voter pour la neutralité de la Moyenne-Ville, avec l'Armée directement engagée par l'Empire. La Couronne maintiendra le versement d'or au même niveau qu'actuellement. Sinon, les subventions seront réduites et l'Association comme l'Armée devront négocier un nouveau contrat.
-
Engager des procédures auprès de la Haute Cour de Justice pour résoudre le conflit au sujet des lieux de recherche et de savoir.
-
L'Association peut disposer du terrain du cimetière, tous les cultes pourront désormais y faire reposer leurs défunts.
-
L'Ordre conserve sa mainmise sur la Cathédrale, considérée comme étant l'une de leur propriété.
Post by Samael Sengir, AD - December 12, 2010 at 4:23 PM
Avec le nouveau système de loi, l'existence d'une zone non asujetti aux lois d'une guilde ou d'une autre me semble essentielle, la Moyenne Ville devrait donc être "neutre".
Que l'Armée soit engagée pour y faire règner l'Ordre et que l'Association conserve la gestion de son immobilier me semble avisé, l'Armée est un organisme qui se doit de rester neutre et l'Association est toute indiquée pour gérer l'immobilier du quartier le plus commerçant de la cité.
Concernant la Bibliothèque Impériale, l'Association ayant récuperer les prérogative du Conservatoire, au dela d'une histoire de juridiction, il me semble bien qu'elle devrait disposer de certaines responsabilités vis à vis de ce genre d'édifice, considérant l'absence de travail visible de la part de la Confrérie pour faire vivre cette établissement, je ne vois personnellement pas de problème à ce que l'Association en récupère la gestion complète et que ce soit la Confrérie qui apporte un soutien et pas l'inverse.
-Sam'
P.S : je ne souhaite pas que mon nom soit mentionné si ces écrits sont envoyés au Conseil.
Post by Gardtalang, ind - December 12, 2010 at 6:45 PM
Le demi-orque prit parole d'un ton toujours aussi rude et particulièrement irrité devant toutes ces complications humaines.
La moyenne devrait être gardé par l'Ordre et l'Armée comme avant. Pourquoi changer des choses qui marchait bien avant... les humains...
Les livres, c'est l'affaire des magiciens, la confrérie pourpre devrait en avoir le contrôle.
point..
Après quoi, le demi-orque se désintéressait littéralement de ce genre de discussion après avoir donné son avis aussi sanglant soit-il.