Verdict Axel Aerigson
Post by Garibald Adalard, Ad - February 20, 2012 at 4:24 AM
Le verdict fut tombé, il ne restait plus qu'à le déposer à la greffe. Mais sans les autorisation requises du tribunal il s'en voyait bien mal parti !
VERDICT
Axel Aerigson
Après avoir mené une enquête et avoir eu des témoignages concluants, l’Assemblé Druidique vient au terme de son verdict.
Axel Aerigson est déclarée coupable pour ses chefs d’accusations suivantes :
- Vol de la trésorerie de l’Assemblé Druidique pour une somme totale de 800 000 pièces d’or;
- Vol de bétails;
- Vol de réactifs.
Les articles enfreintes :
Art. 2
Participe à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre;
d) quiconque la laisse faire par négligence.
Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.
Sentence :
L’Assemblé Druidique Réclame :
L’arrestation immédiate de la citoyenne Axel Aerigson.
Qu’Axel Aerigson dédommage l’Assemblé Druidique de 10 000 pièces d’or pour le vol de bétails et de réactifs.
Qu’Axel Aerigson rembourse la somme de 800 000 pièces d’or.
Qu’Axel Aerigson dédommage l’Assemblé Druidique de 30 000 pièces d’or pour avoir ralenti les projets en cours de la guilde, faute de revenu dans la trésorerie.
L’Assemblé Druidique retire toute autorisation à Axel Aerigson d’exploitation et de gestion des ressources naturelle comme le confère l’article 15 du codex Systérien.
Qu’Axel Aerigson reçoive une sentence d’une année de prison pour avoir dépouillé la trésorerie entière d’une institution de l’Empire.
Garibald Adalard
Assemblé Druidique
Post by Astria, AD - February 20, 2012 at 10:28 AM
Gari,
Un an de prison c'est un peu gros, non? Déjà elle doit payer 40.000 écus et ne pourra plus avoir sa ferme. Sans parler du 800.000 qu'elle nous redonnera. Mais bon, je dis ça comme ça.
Astria
Post by Nìmora Eldanyàrë, AD - February 20, 2012 at 10:28 PM
Membres de l'Assemblée,
Ne considérez pas la remise de 800.000 pièces d'or comme une sentence, car il s'agit de la moindre des choses. Pour avoir volé une trésorerie de guilde, la coupable se méritera :
Une année de prison;
Une amende de 40.000 pièces d'or;
La perte de son droit d'exploitation et de gestion des ressources naturelles.
Il est vrai que la somme de 40.000 pièces d'or me semble grande, mais une année de prison et la perte des droits me semblent justes.
Cela sera toutefois au juge d'en décider, et je ne peux qu'espérer ne pas les voir contester l'évidence de ce vol... Nous pourrons donc voir jusqu'où la mauvaise foi d'Axel Aerigson peut aller.
Nìmora Eldanyàrë
Post by Astria, AD - February 21, 2012 at 12:07 AM
Soit, j'ai confiance, si vous dites qu'un an de prison ferme c'est une bonne punition alors d'accord.
Astria
Post by Garibald Adalard, Ad - February 21, 2012 at 6:09 AM
Monsieur Adalard,
Le tribunal Systérien accuse réception du jugement de l'Assemblée Druidique, dans l'affaire Ad c. A. Aerigson. La juge Vespari ou le juge Shaytan feront l'examen du verdict. S'il leur semble complet, ils l'avaliseront et le publieront dans la greffe, le rendant ainsi officiel.
L'accusée, soit Mademoiselle Aerigson, conserve son droit à faire appel devant le Tribunal Systérien si elle le désire. Si elle ne le désire pas, le jugement de l'Assemblée sera applicable immédiatement après publication au Greffe. Si elle désire faire appel, l'application du jugement sera suspendue, attendant l'obtention d'un verdict d'appel.
Vous aurez donc des nouvelles d'un Juge de la Cour Systérienne dans les prochains jours. Soyez assuré que votre dossier sera traité avec diligence.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii, notaire.
Post by Astria, AD - February 28, 2012 at 10:54 PM
Mes amis,
On a un petit problème, Axel est enceinte de 4 mois. Si nous gagnons elle accouchera en prison. Que faisons-nous?
Astria
Post by Garibald Adalard, Ad - February 28, 2012 at 11:32 PM
Astria,
À la longueur que le procès avance, elle aura sans doute le temps de tomber enceinte bien avant d'allez en prison.
Elle va en rappel et le procès n'est même pas encore débuter. Faute d'avocat. Dont elle tente de se saisir du Juge Phydias Shaytan pour en faire le sien.
Bref, se n'es pas une inquiétude.
Garibald Adalard
Post by Nìmora Eldanyàrë, AD - February 29, 2012 at 3:33 AM
Pourquoi doit-elle impérativement avoir un avocat et nous, non?
Demoiselle Taur'Amandil a-t-elle accepté, finalement?
Nìmora Eldanyàrë
Post by Garibald Adalard, Ad - February 29, 2012 at 3:43 AM
C'est Nathan et toi qui vous en chargiez non ?
Autrement, libre à toi d'écrire au tribunal pour y fournir ton point de vu Nimora. Ma voix n'a pas grand poids là-bas.
Garibald
Post by Garibald Adalard, Ad - March 2, 2012 at 4:27 AM
On suppose que Shaytan sera l'avocat d'Axel, mais rien n'est encore confirmer.
Offrons nous une offre à cet avocat ou Saralonde a telle accepté de nous représenter ?
Bref,
Garibald
Membres du Tribunal,
Que les greffiers prennent acte de la démission de monsieur Phydias Shaytan, qui reprend le titre d'avocat plutôt que de juge.
Je siégerai donc dans cette affaire. Je crois qu'elle se prête à une audience, aussi voici ce que je veux avant de procéder :
-Que l'Assemblée druidique dévoile le nom de ceux la représentant dans cette cause et qu'elle fournisse sa liste de preuves matérielles et de témoins. Nous avons déjà les accusations, dans leur verdict initial.
-Qu'en réponse, la défense nous fasse parvenir le nom de ceux représentant l'accusée ainsi que la liste des preuves matérielles et des témoins qu'elle entend présenter;
-Que les partis s'entendent sur une date d'audience à laquelle ils pourront assister (et leurs témoins respectifs aussi, s'il y a lieu).
Je n'accepterai pas d'éléments surprises visant à déstabiliser l'autre parti au moment de l'audience, d'un côté comme de l'autre. Ce genre d'artifice sera rejeté et ne sera pas considéré lorsque le jugement sera rendu. Il est de la responsabilité des procureurs de dévoiler leur preuve à l'autre parti afin que tous soient prêts à présenter leur argumentation.
Lenne Vespari, J.C.S.