Proposition : Rapport de gain des ressources.
Post by Venoss M. Nazgaroth, AdC - December 21, 2009 at 2:32 AM
Chère membre, ceci est simple et est une manière préventive pour diminué le braconnage. Je vous expose mon idée d'un rapport OBLIGATOIRE à chaque détenteur de permis et je propose que ceci doit être fait annuellement. Je vous envoie un croquis que j'ai monté moi-même après quelques minutes de travail et d'acharnement pour faire plaisir à tous.
Je sais que presque tout nos déteneur de permis ne respecte pas les quotas. Je veux resserré la corde encore un peu plus. Je crois que cela ne fera que nous aidé et aidé les détenteur de permissions de savoir où ils en sont dans leur cueillette.
J'ai rajouté une partie ( Surplus ) que je propose que nous taxons le triple de la valeur des surplus étant donnés que ceci serait considéré comme braconage.
Je vous ais fait parvenir seulement un exemple pour les coupes si vous trouvez que ceci aurait du bon sens et bien faites moi en part et je vous complèterez un exemplaire de chaque.
V.M.
Rapport de coupe
Nom :
Prénom :
Guilde :
Secteur de votre coupe :
Quantité prise durant l'année :
Surplus :
Signature du détenteur de permission :
Date :
Signature d'un membre de la fraternité :
Date :
Post by Malik Croumicou, Fdc - December 21, 2009 at 8:10 PM
Bonjour Mystique,
Je trouve l'idée très bonne, mais je me permet de rajouter mon commentaire. Je trouve que déjà nos détendeurs de permis abuse sur les quotas, donc ils ne sont pas vraiment franc. Alors pourquoi remplieraient-ils la section de surplus ? Ils nauront qu'à dire qu'il ont respecté le quotas et personne le saura. De plus je crois que ces règles ne sont pas appliqué pour remplir les poches de notre trésorerie, mais bien pour garder un contrôle sur le cycle de régenération de la nature. Je propose de mettre une sanction, oui, mais pas seulement monétaire. Comme par exemple une suspention d'autorisation de coupe de bois pour 1 mois plus une ammande en fonction du surplus, mais bien sur l'individu devra être pris sur le fait, car sur papier rien ne l'empêche de falcilfier les résultats. Cependant si il y a une façons de s'assurer que ce qui est sur son rapport de coupe, par exemple, je serais fort en accord d'y porter une attention sérieuse. Pour le reste je suis en fort accord avec cette idée.
Cordialement,
Malik Croumicou, Loup Blanc.
Post by Venoss M. Nazgaroth, AdC - December 21, 2009 at 8:43 PM
Un maigre pli avait été laissé.
Je me fiche un peu de l'or c'était une proposition. Et non Je ne suis pas daccord avec les suspensions. Cela ne fait que les fait encore plus rire et ils contiuent leur petit quotidien de violé la nature. Prison. Prison et seulement la prison. Les gens ne comprenent pas autrement.
Je suis peut-être trop radical, peut-être, mais le peuple Systérien ne comprend pas de la manière douce.
Cordialement.
Venoss Mystique Nazgaroth
Loup Blanc, Meute.
Post by Malik Croumicou, Fdc - December 21, 2009 at 8:50 PM
Peut-être est tu hérité par les derniers évènements concernant une suspension de permis et je te comprend très bien, mais je crois qu'il est trop radical d'envoyer nos détenteurs de permis en geôles. Je proposerais donc d'instaurer un système pour faire appliquer nos lois. Nous pourions donner une suspension de permis et une amande au premier avertissement et si il est pris en défaut pour une deuxième fois peut-être pourions nous l'envoyer faire un séjour en prison. Commençons peut-être par prendre les avis et idées des membres de la meute et ensuite instaurer un système avec la valeur des amandes, la durée de la suspension et ainsi que la durée du séjour dans les cellules.
Signé un peu mal adroitement
Malik Croumicou, Loup Blanc.
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - December 21, 2009 at 9:49 PM
ce qui est en vigueur :
Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.
Les avertissements sont acquis à vie.
Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis du Cercle de Pierre, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.
Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achête un permis (majoration de 25 pièces d'or).
Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.
Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.
Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.
Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.
Post by Malik Croumicou, Fdc - December 21, 2009 at 10:28 PM
Merci Nathaniel de nous éclaircires la mémoire, par concéquent j'aimerais savoir comment faire pour s'assurez que le dit détenteur d'un permis est en faute ? Si ce dernier transporte ses ressource avec un cheval de trait comment pourons nous savoir quelle quantitée transporte t'il...
Merci,
Malik Croumicou, Loup Blanc.
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - December 21, 2009 at 11:22 PM
Vous êtes en droit de fouiller si vous avez des doutes. Mais N'abuser pas non plus.
Post by Garibald Adalard, Ad - December 22, 2009 at 1:58 AM
Sèche, prompt, voir hostile. Oui il en était le but de l'Adalard.
Se que tu amènes là, Nathaniel est l'ancien codex. Brûler se codex, jetter le, oublier le par Vaerdon ! Se n'es et sa ne dois plus être notre ligne de conduite.
Cesser de revenire sans cesse au passé, concentrez vous sur le présent.
Garibald
Post by Malik Croumicou, Fdc - December 22, 2009 at 2:38 AM
Suite à la réponse sèche et hostile de Garibald, Malik écris une missive sur laquel on y voyais son écriture plus mal adroite qu'à l'habitude. Une écriture qui semblait avoir été rapidement, un brin d'arrgance sur le poids de la plume.
Sir Adalard,
Peut-être alors nous rappeler convenablement les nouveaux règlements établi par la fraternité ou bien seulement nous rèférai aux archives les contenants. De plus, le sujet ici était d'abord et avant tout le système de contrôle des ressources naturel proposé par Mystique. Je peux comprendre que tu sois peut-être lassé d'en parler, mais voilà sans doute l'ocasion de fermer le sujet des permis et des quotas une fois pour toute...
Malik Croumicou.
Post by Garibald Adalard, Ad - December 22, 2009 at 3:01 AM
Un don de l'Adalard fut remis ainsi à cette assemblé. Un énorme volume comportant tout les codex des Guildes Systérienne. Sans autre commentaire, il se retira. Gageons qu'il ne souhaitait guère s'impliquer d'avantage.
Post by Malik Croumicou, Fdc - December 22, 2009 at 3:29 AM
Maik fouila dans le gros livre, mais sans succès... Il y découvrit une seul modification apporter au codex, il pris le soin de l'identifier d'un signet pour tous.
viewtopic.php?f=105&t=31453Post by Lamalia Lunavae, AD - December 22, 2009 at 3:31 AM
Je pense qu'il y a moyen d'être ferme sans tomber dans l'abus non plus. C'est pas une question d'être chiant parce qu'eux le sont. C'est une question de faire respecter la loi sans s'emporter dans notre haine et rester tout de même équitable. Plusieurs se laissent un peu trop guider par Vaerdon ces temps-ci, alors qu'on devrait plutôt être uni face aux moments qui nous attendent.
- Lamalia
Post by Garibald Adalard, Ad - December 22, 2009 at 7:05 AM
Voici se que comportait le livre, dont l'Adalard avait disposé se jour là :
viewtopic.php?f=82&t=5279Post by Malik Croumicou, Fdc - December 22, 2009 at 7:41 AM
Malik avait bien lu ce passage, mais les informations concernats les sanctions n'y figurait aucunement. Il espèrait réellement trouver des réponses à ses questions.
Post by Garibald Adalard, Ad - December 22, 2009 at 8:15 AM
S'il lisait suffisament le livre, jusqu'à sa fin. Il aurait réponse à sa question.
TITRE VII---
De la compétence, de l'interprétation et de la procédure
Art. 43
Il existe trois types d'infraction dont la peine doit varier en gravité selon son niveau. En ordre croissant :
a) les infraction pénales;
b) les infraction criminelles;
c) les infractions criminelles graves.
Art. 44
Sauf mention spécifique contraire, les infractions aux titres II à VI de la présente loi sont des infractions pénales
Art. 45
§1. En plus de la compétence spécifique des tribunaux de chaque guilde de Systéria prévue à cette loi pour l'application son titre, la guilde de l'agent autorisé qui agit dans sa juridiction face à une infraction prévue au titre I et pour laquelle il peut le faire, sera compétente pour rendre jugement contre l'accusé elle-même.
§2. Le Tribunal Impérial possède une compétence résiduelle pour toute cette loi et pourra traiter toute matière non-attribuée ou pour laquelle la compétence est litigieuse. En cas de doute sur quelle guilde peut juger un individu, le tribunal impérial est donc compétent à le faire.
§3. Tout jugement d'une guilde ou du Tribunal Impérial doit être publié au Greffe du Tribunal.
Art. 46
Toute détention d'un citoyen par une guilde doit être signalée immédiatement au Tribunal Impérial par avis détaillant les motifs de l'emprisonnement et la durée approximative des procédures pour rendre jugement. Sous réserve de motifs raisonnables, le Tribunal Impérial pourra ordonner la libération du citoyen.
Art. 47
§1. Le jugement d'une guilde pourra en toute matière être porté en appel devant le Tribunal Impérial par le citoyen reconnu coupable ou par un tiers-citoyen affecté, mais cette personne assumera et subira les délais ainsi formés. En cas de peine de mort, tout individu peut faire appel de la décision. Un appel abusif pourra constituer une infraction criminelle.
§2. La guilde (l'intimée) dont le jugement est porté en appel devra présenter la preuve de l'infraction ou de sa conduite adéquate et l'appelant ou son représentant devra présenter sa défense.
§3. Le délais d'appel est d'une saison [une semaine IRL]. En cas de condamnation à mort, le délai devra être écoulé pour que la peine soit appliquée, même en présence d'un non-citoyen.
Art. 48
Le fardeau de preuve, soit le degré de preuve à atteindre par le poursuivant ou le demandeur pour que le tribunal donne suite à sa requête et qui peut être atténué par la preuve de la défense, sous réserve de l'évaluation des questions de droit en litige :
a) en matière d'infractions pénales et en matières civiles est à la prépondérance des probabilités;
b) en matière d'infractions criminelles et d'infractions criminelles graves est d'au-delà du doute raisonnable.
Art. 49
Les dispositions de cette loi doivent être interprétées les unes par rapport aux autres, largement, comme un tout harmonieux, dans le cadre de la bonne foi et des valeurs de Systéria.
Post by Ärold, AdC - December 22, 2009 at 12:52 PM
Je suis de l'avis de Lamalia, les esprits s'échauffent pour un rien ces derniers temps, nous sommes là pour nous aider entre nous, et si l'un de nous ne comprend pas telle ou telle chose, prendre la patience pour expliquer. Il en est de même avec les personnes qui sont en dehors de notre guilde, notre but, même si beaucoup pensent qu'il est de sanctionner les fautes, je dirai que nous devrions avoir aussi le sens d'explication envers les abus. Certains n'ont pas la même vision que nous, car un monde ou tout le monde aurait la même vision serait bien monotone, et je pense que leur expliquer calmement le problème pourrait également résoudre beaucoup de malentendu. Nous ne sommes pas des monstres, les autres non plus, la parole nous a été donné, il faut l'utiliser.
Pour ce qui est de la proposition de noter le surplus de production, nous pourrions le mettre en place, sur le nombre de personnes ayant un permis, je pense qu'il y en aura pas mal qui seront de bonne foi et mettrons le surplus qu'ils auront fait. Qu'avons nous à y perdre à l'instaurer? C'était je pense la vraie question à se poser.
Dans ce cas, même si malus il devrait y avoir, nous pourrions leur envoyer toutes nos gratitudes d'avoir été sincère et peut être revoir avec eux, leur besoin en matière première. Ces derniers temps en plus, nous subissons une crise passagère qui implique beaucoup de retournements, il faut aussi prendre cela en considération.
Je vous remercie de m'avoir lu.
Ärold.