Codex

Codex

Post by Coralie, FdC - April 28, 2008 at 4:08 AM

Bon voila, j'ai fait une ébauche du codex de la fraternité.
J'aimerai vos commentaires pour qu'on puisse faire des changement rapidement.

Codex de la Fraternité du Chêne

De la disposition du territoire

Art.1.0a

Le territoire de la Fraternité se situe, au Sud de leur campement à la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, à l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité ainsi que tout l’ancien quartier du cercle de pierre, ceinturant au sud la montagne ouest.

Art.1.0b

La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de commerce
§3. Droit de construction
§4. Droit de légifération

Art.1.0c

Tous les membres de la Fraternité, et tout spécialement les rôdeurs, font office d’autorité dans l’ensemble du territoire de la fraternité.

Art.1.1

Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

Art.1.2

La fraternité est autorisée à étendre son campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.

Des spectacles et des représentations

Art.3.0

La fraternité se voient donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art.3.1

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art.3.2

Tout spectacle se devra de comporter au moins un membre de la fraternité dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenue auprès de la fraternité pour que le spectacle soit autorisé.

Art.3.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

Art.3.4

Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun membre de la fraternité et visant à collecter des fonds importants, la fraternité se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes de l'ordre de 10%.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art.3.0

La fraternité se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art.3.0a

Toute personne désirant ouvrir un commerce de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.

Art.3.0b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. Afin d'assurer un roulement constant, la fraternité s'engagent à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiels.

Art.3.0c

Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque année par la fraternité qui jugeront s'il obtient le droit de poursuivre tel commerce.

Art.3.0d

Les raisons valables pour perdre le droit de commercer de la nourriture et de la boisson sont :
§1. Insalubrité;
§2. Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
§3. Établissement délabré.

D'autres raisons, si elles sont aberrantes, peuvent constituer un motif de fermeture.

Art.3.1

Toute personne faisant acte de diffamation envers la fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art.3.2

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.

Des marchés de rue

Art.4.0

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement en toute légalité. Nul permis de vente nécessaire, mais une petite part de leur profits pourrait être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art.4.1

Aucun membre d'un autre groupe comme L’Association des Commerçants n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité. En échange, les membres de la fraternité doivent faire de même sur le territoire des Commerçants.

De la législation des permis de ressources naturels

Art. 5.0a

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la fraternité durant toute l'année.

Art. 5.0b

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Art.5.0c

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis de la fraternité , se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation :

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Les avertissements sont acquis à vie.

Art.5.0d

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus. Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Art.5.0e

Tout membres du registre des artisans de l’empire(RAE) devront, une fois l’an envoyer le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées. Toute personnes refusant de se soumettre à cet article recevra automatiquement un avertissement.

Toutes personnes refusant de payer son amande dans un délai d’un an après l’avertissement recevra automatiquement un autre avertissement.

De la réglementation des ressources naturelles

Art.6.0

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par la fraternité du chêne devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art.6.1

La fraternité se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art.6.2a

Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

Art.6.2b
Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la moitié des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art.6.3

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art.6.4

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art.6.5

La fraternité se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art.6.6

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par la fraternité, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art.6.7

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art.6.8

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art.6.9

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art.6.10
Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre de la fraternité pourra confisquer le permis.

Art.6.11

La fraternité pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art.6.12

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, seraient dépassés, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une de 1.500 pièces d'or.

Art.6.13

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art.6.14

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul la fraternité peut donner la permission d'exploiter une cette ressource en excès sans permis.

Art.6.15

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art.6.16

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

Art.6.17

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art.6.18

Toutes les ressources confisquées par la fraternité seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Art.6.19a

Les animaux suivant sont interdits sur toutes les terres de systéria, y compris les fermes et les routes qui y mènes :
-Scarabées Géants
-Araignées géantes
-Ostards Sauvages
-Cauchemars
-Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.

Art.6.19b

Les animaux sauvages sont interdits dans l’enceinte des murs de la ville, les animaux sauvages sont tous animaux pouvant être potentiellement dangereux qu’il soit dressé ou nom. Tel les ours, les loups, les panthères.

Art.6.20

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage à chaque année de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Écrit par Coralie de Vaël depuis le Codex de l’union des gitans écrit par l’union des gitans et corrigé par Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre ansi que le Codex du cercle de pierre écrit par le cercle de pierre et par Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre.

Post by Eloëdyn, Fdc - April 28, 2008 at 8:17 PM

Art.1.0a

Le territoire de la Fraternité se situe, au Sud de leur campement à la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, à l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité ainsi que tout l’ancien quartier du cercle de pierre, ceinturant au sud la montagne ouest.

Surement à changer, tant que l'endroit de l'union ne sera pas encors décidé.
Art.1.0c

Tous les membres de la Fraternité, et tout spécialement les rôdeurs, font office d’autorité dans l’ensemble du territoire de la fraternité.

Pourquoi spécialement les rôdeurs ? tous peuvent le faire, je ne vois pas pourquoi cela serrait spécialement réservée aux rôdeurs.

Art.3.0a

Toute personne désirant ouvrir un commerce de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.

Je modifierais en : Toute personne désirant ouvrir un commerce ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable...

A changer certainement aussi, quand l'union aura un nouveau terrain.

Art.6.18

Toutes les ressources confisquées par la fraternité seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Pourquoi ne pas mettre que tout les ressources confisquée serons revendus dans la limite de la zone de la fraternité. sa pousserais les gens à venir en notre lieu.
Art.6.19a

Les animaux suivant sont interdits sur toutes les terres de systéria, y compris les fermes et les routes qui y mènes :
-Scarabées Géants
-Araignées géantes
-Ostards Sauvages
-Cauchemars
-Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.

Art.6.19b

Les animaux sauvages sont interdits dans l’enceinte des murs de la ville, les animaux sauvages sont tous animaux pouvant être potentiellement dangereux qu’il soit dressé ou nom. Tel les ours, les loups, les panthères.

Attention a ces article ceux ci veux à l'encontre selon moi , du passage dans l'article 6.8 : toute monture.

Art.6.8

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Je rajouterais aussi un autre article:

Toute personne voulant vendre des animaux devrons aux préalable lors de la transaction faire appelle à la fraternité pour le bon suivis des bêtes.

Post by Coralie, FdC - May 6, 2008 at 1:30 AM

personne d'autre à quelque chose à ajouter?

Post by Phoebee de Sorgrad, AD - May 6, 2008 at 6:46 AM

Promis je vais le lire...mais je n'ai pas trop le temps présentement, vous accorderez qu'il est bien long ! j'aurais besoin d'une apres midi complete.

Post by Capucine - May 7, 2008 at 9:49 PM

Du papier et toujours du papier! Je repousse sans cesse l'écriture de ce codex, je vois que vous avez été très efficace Sage Coralie. Je dois néanmoins avouer que la lecture me semble éprouvante. En après-midi je promet de le lire et de vous en donnez les commentaires par la suite. Après approbation de tous, je m'occuperai de l'envoyer au conseil de guilde.

Post by Coralie, FdC - June 8, 2008 at 12:11 AM

Bon voila ce que donnerais l;a version finale du codex, si dans 5 jours personnes na rien à modifier sérieusement je vais l'envoyer au consulat pour approbation. (donc le 12 juin)

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art.1a
Le territoire de la Fraternité se situe, au Sud de leur campement à la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, à l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité ainsi que tout l’ancien quartier du cercle de pierre, ceinturant au sud la montagne ouest.

Art.1b
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de commerce
§3. Droit de construction
§4. Droit de légifération

Art.1c
Tous les membres de la Fraternité, et tout spécialement les rôdeurs, font office d’autorité dans l’ensemble du territoire de la fraternité.

Art.2
Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

Art. 3
La fraternité est autorisée à étendre son campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.

Des spectacles et des représentations

Art.4

La fraternité se voient donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art.5

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 1.2

Tout spectacle se devra de comporter au moins un membre de la fraternité dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenue auprès de la fraternité pour que le spectacle soit autorisé.

Art. 1.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

Art. 1.4

Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun membre de la fraternité et visant à collecter des fonds importants, la fraternité se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes de l'ordre de 10%.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 2.0

La fraternité se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.0a

Toute personne désirant ouvrir un commerce ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.

Art. 2.0b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. Afin d'assurer un roulement constant, la fraternité s'engagent à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiels.

Art. 2.0c

Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque année par la fraternité qui jugeront s'il obtient le droit de poursuivre tel commerce.

Art. 2.0d

Les raisons valables pour perdre le droit de commercer de la nourriture et de la boisson sont :
§1. Insalubrité;
§2. Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
§3. Établissement délabré.

D'autres raisons, si elles sont aberrantes, peuvent constituer un motif de fermeture.

Art. 2.1

Toute personne faisant acte de diffamation envers la fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 2.2

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.

Des marchés de rue

Art. 3.0

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement en toute légalité. Nul permis de vente nécessaire, mais une petite part de leur profits pourrait être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.1

Aucun membre d'un autre groupe comme L’Association des Commerçants n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité. En échange, les membres de la fraternité doivent faire de même sur le territoire des Commerçants.

De la législation des permis de ressources naturels

Art. 4.0a

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la fraternité durant toute l'année.

Art. 4.0b

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Art. 4.0c

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis de la fraternité , se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation :

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Les avertissements sont acquis à vie.

Art. 4.0d

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus. Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Art. 4.0e

Tout membres du registre des artisans de l’empire(RAE) devront, une fois l’an envoyer le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées. Toute personnes refusant de se soumettre à cet article recevra automatiquement un avertissement.

Toutes personnes refusant de payer son amande dans un délai d’un an après l’avertissement recevra automatiquement un autre avertissement.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par la fraternité du chêne devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 5.1

La fraternité se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 5.2a

Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

Art. 5.2b
Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la moitié des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 5.3

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art. 5.4

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 5.5

La fraternité se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 5.6

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par la fraternité, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 5.7

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art. 5.8

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 5.9

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 5.10
Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre de la fraternité pourra confisquer le permis.

Art. 5.11

La fraternité pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art. 5.12

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, seraient dépassés, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une de 1.500 pièces d'or.

Art. 5.13

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.14

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul la fraternité peut donner la permission d'exploiter une cette ressource en excès sans permis.

Art. 5.15

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 5.16

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

Art. 5.17

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art. 5.18

Toutes les ressources confisquées par la fraternité seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants. Les ressources seront exclusivement vendues sur le territoire de la fraternité du frêne.

Art. 5.19a

Les animaux suivant sont interdits sur toutes les terres de systéria, y compris les fermes et les routes qui y mènes :
-Scarabées Géants
-Araignées géantes
-Ostards Sauvages
-Cauchemars
-Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.

Art. 5.19b

Les animaux sauvages sont interdits dans l’enceinte des murs de la ville, les animaux sauvages sont tous animaux pouvant être potentiellement dangereux qu’il soit dressé ou nom. Tel les ours, les loups, les panthères.

Art. 5.20

Toute personnes désirant vendre des animaux devront au préalable en informer la fraternité pour que celle-ci puisse effectuer correctement le suivi des bêtes.

Art. 5.21

Toute personnes désirants acheter des ressources naturelles devront le faire en premier lieux à la fraternité, dans le cas ou la fraternité ne pourrais répondre à la demande, la personne sera autorisé à acheter vers une autres personne, mais l’acheteur devra indiquer à la fraternité le nom du vendeur et la quantité de ressources acheter.

Art. 5.22

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage à chaque année de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Écrit par Coralie de Vaël depuis le Codex de l’union des gitans écrit par l’union des gitans et corrigé par Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre ansi que le Codex du cercle de pierre écrit par le cercle de pierre et par Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre.

Post by Eloëdyn, Fdc - June 8, 2008 at 1:35 AM

Art. 5.8

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 5.19b

Les animaux sauvages sont interdits dans l’enceinte des murs de la ville, ceux-ci pouvant être potentiellement dangereux qu’ils soient dressé ou nom. Tel les ours, les loups, les panthères.