À vue de tous
Post by Garibald Adalard, Ad - September 1, 2008 at 6:51 PM
Nous avons finalement reçu une réponse de l'Empire par rapport au codex. Je désirais savoir se que vous en pensez de ces changements et tout se qui en tourne.
A qui de droit,
Par la présente, je vous envoie les explications nécessaires à votre compréhension des modifications de votre codex. Les numéros cités sont ceux de l'ancienne version que vous avez transmise au tribunal. Voici les arguments de madame le juge Elea qui a œuvré à valider vos lois.
- Art.0.1a : supprimé car inutile.
- Art.0.1b : droit de commercé supprimé. Vous êtes désormais au sein de la cité, vous devez respecter le codex commercial de l'association des commerçants.
- Art.0.1c : supprimé car vous n'êtes pas encore considéré comme une autorité militaire. Des délibérations sont en cours au sein du Conseil Impérial.
- Art.0.3 : supprimé, au même titre que les autres guildes, un territoire vous est fourni par l'Empire. Vous n'avez pas à l'étendre sauf sur décision de Sa Majesté Impériale.
- Art. 3.0 et 3.1 : Les marchés de rue échappant à la juridiction de l'Association des Commerçants ne sont pas acceptés. Les privilèges étaient offerts aux gitans, du à leurs spécificité territoriale qui n'a plus lieu d'être aujourd'hui.
- Art. 4.0d : modifié pour promouvoir une entente avec l'Association.
- Art. sur la confiscation des ressources est en opposition avec les principes du commerce. Cela conduira qu'à de l'exploitation illégale.
T. H. Bolton, Intendant de l'Empire
Post by Garibald Adalard, Ad - September 1, 2008 at 7:28 PM
Citer:
Intendant,
Nous n'avons pas encore eu temps de tout vérifier, les changements apporter à notre Codex. Dans tout les cas ! Il manque certainement quelques parragraphes. La soeur Coralie de Vaël, vous avais envoyer un rajout dans l'attente de nos acceptations de codex voilà un an. Qui fut omis ! Il serait avantageux que l'Empire le rajoute au codex de la Fraternité.
Garibald Adalard
Citer:
Art. 6.0
L’empire ou un particulier, possédant un terrain Sont en droit de le vendre selon les normes établies. La Fraternité du Chêne se verra accorder le droit de veto d’accepter ou non l’utilisation du terrain par l’acquéreur en cas d'un immeuble ou d'une bâtisse en dehors des murs de la cité qui pourrait avoir une influence sur le cours de la nature.
Art. 6.1
Toute personnes désirant user de terrains hors des murs de la ville de Systéria, devra au préalable rencontrer la Fraternité du Chêne Et posséder son accord écrit, afin de pouvoir utiliser l'espace requis et demandé en accord avec les normes énoncées et fixées par la fraternité.
Art. 6.2
Si le propriétaire d'un terrain en dehors des murs de la cité veut faire des ajouts ou des modifications qui pourraient perturber l'équilibre naturel des ressources, il doit auparavant posséder un accord écrit de la fraternité.
Art. 6.3
Lequel cas ou l'obtention d'un terrain ou la réalisation d'un projet met à mal l'équilibre de la terre, la fraternité peut refuser le dit projet sans aucune obligation d'expliquer son choix.
Art. 6.4
La Fraternité du Chêne se voit octroyer le droit d'étudier l'usage fait du terrain acquis. S'il s'avère que les actions réalisées sur ce lieu vont à l'encontre de l'équilibre naturel. La Fraternité pourra à tout moment destituer les contrevenants de leur titre de propriété.
Art. 6.5
Tout personnages vu comme utilisateur illégale de terrain, en clair ; une personne ayant usé d’un terrain sur globalité de l’Empire de Systéria, sans l’accord de la Fraternité du Chêne, se verra confisquer tous les biens présents sur le terrain exploité, et toute l'infrastructure se verra détruite sans préavis, par la Fraternité du Chêne afin que la nature reprenne ses droits.
Art. 6.6a
Les permis suivants seront donnés par la fraternité aux personnes ayant droit en échange d'une somme d'or afin de prendre en charge les dégats occasionnés par leur présence et leur métier à la nature. Toute personne utilisant les ressources naturelles sera en devoir de posséder un permis, aucune guilde ou aucun membre indépendant n'étant au dehors de ces lois sauf les membres de la fraternité elle même.
- Permis de chasse.
- Permis de Pêche.
- Permis de coupe de bois.
- Permis d'excavation.
- Permis d'élevage.
Les prix des permis de chasse varieront en rapport avec les saisons et la présence des races et des animaux en surnombre, il en ira de tel pour le permis de pêche. Si les conditions d'utilisations ne sont pas respectées, la fraternité fera respecter la loi de la nature par tous les moyens mis en œuvre.
Art 6.6b
Le personnage vu dans l’illégalité, se verra retirer touts permis de ressources naturels pour un temps indéterminé. Deux avertissements seront attribués à son dossier, au dela il sera banni et considéré comme un nuisible. Si l’individu persiste en utilisant illégalement un terrain, la fraternité aura le droit de tout mettre en œuvre pour que la nature puisse reprendre ses droits.
Art. 6.7a
Pour tout retrait d’infrastructures peu importe le degré de finalisation. Aucun remboursement des pertes matériel ne sera donner au Demandant.
Art. 6.7b
Pour toute mis à terre d’infrastructure illégale aucun remboursement ne sera donner au fautif.
Art. 6.8
Toutes terres appartenant à l’Empire Systérienne se verront régis par les articles 6.0 à 6.8 de la Fraternité du Chêne. À l’exception de la ville de Systéria délimitée par les murailles ainsi que les infrastructures du port présentes.
Monsieur Adalard,
Ces articles ont été supprimés par la juge Elea étant donné qu'ils se répétaient où entraient en contradiction avec la nouvelle situation géographique de la guilde.
T. H. Bolton, Intendant
Ah! Je dois dire que nos codex ont été emputer de moitié ! Il faudra les retravailler ! Là on a rien sous la main que les mésireux codex de l'ancien Cercle de Pierre au rajout de ceux gitans. Cet Empire je dois dire manque pas de culot ! Sans parler des changements qu'ils ont fait pas mal à toute les lignes de chaques articles.
Prenez bien le temps de tout observer sa ! De mon bord m'a commencer à écrire quelques idées ! Question qu'on ne se fasse pas manger l'herbe sous le pied comme dirait !
Post by Eloëdyn, Fdc - September 1, 2008 at 11:33 PM
En effet il nous retire beaucoup trop de droit. il nous faut compenser cela avec de nouveau article comme l'a dit Garibald.