Ajouts à nos codex
Post by Garibald Adalard, Ad - October 29, 2008 at 8:32 PM
Codex de la Fraternité
De la disposition du territoire
Art. 1.0
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :
§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de construction
§3. Droit de légiférer par le présent codex
Art. 1.1
Le quartier de la Fraternité du Chêne, se voit gérer et sécuriser uniquement par ses membres. En outre par la branche rôdeur et druidique.
Art. 1.2
Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.
S’il y a lieu de crime ou de délit grave, les Guildes martiales seront informer pour qu’enquête soit effectuer, par ces corps.
Des spectacles et des représentations
Art. 2.0
La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.
Art. 2.1
Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.
Art. 2.2
§1. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
§2. La Fraternité du Chêne peut ponctionner 10% des recettes pour un spectacle ne présentant aucun de ces membres.
Art. 2.3
La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.
De l'alimentation et de l'agriculture
Art. 3.0
La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.
Art. 3.1
§1. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.
§2. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.
Les qualités exigées sont :
- Insalubrité;
- Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
- Établissement délabré;
- Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.
Art. 3.2
Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.
Art. 3.3
Toute personne faisant acte de diffamation envers la Fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.
Art. 3.4
La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation.
Art. 3.5
La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur quartier seulement, en toute légalité. Nul permis de vente n’est nécessaire, mais une petite part de leur profit pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.
Art. 3.6
Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.
De la législation des ressources naturelles
Art. 4.0
Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quotas. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.
Art. 4.1
Toute personne se procurant un permis de ressources naturelles, se doit à l’échéance de son permis, contacter la Fraternité du Chêne pour leurs signifier le désire de rachat ou non d’un nouveau permis naturelle.
Si l’acheteur oubli de contacter la Fraternité une semaine après l’échéance de son permis, un avertissement sera ajoutée à son dossier. Puisque la Fraternité du Chêne, aura jugé que le détenteur du permis aura continué d’exploiter à ressource naturelle dans l’illégalité.
Art. 4.2
- Permis de pêche: 75 écus
- La pêche n'est permise que sur les quais et dans la mer.
Quota :
-200 poissons au maximum
- Permis de chasse: 150 écus
- La chasse est autorisée sauf pour les espèces suivantes :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(cette liste est sujette à évoluer)
Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)
- Permis de coupe: 100 écus
La coupe est autorisée en les lieux suivants uniquement :
-forêt qui entoure la Cathédrale
-forêt gitane
-la grande forêt près du cimetière.
(Cette liste est sujette à évoluer)
Quota
-2500 rondins au maximum
- Permis d'exploitation minière : 150 écus
Quota (les valeurs sont mentionnées en minerais)
-Fer : 5000
-Acier : 2500
-Erunox : 2000
-Fistahte : 1025
-Erofith : 500
-Landoras : 400
-Or : 375
-Sylveron : 350
-Sanguine : 325
-Mortine : 300
-Devas : 250
-Onirine : 225
-Pyrolithe : 200
-Ombryque : 100
-Lumerca : 100
-
Permis de ressources naturelles : 350 écus
Autorise a exploiter les ressources des permis précédent, ce avec les mêmes quota et restrictions. -
Permis d'élevage: 125 écus
- Ce permis vous permettra de posséder 3 animaux à vos côtés.
- Permis d'élevage avancé: 175 écus
- Ce permis vous autorisera de posséder 5 animaux à vos cotés.
Animaux non concernés par les permis d'élevage :
- Chien de compagnie
- Chat
- Oiseau de petite taille (sauf espèce rare)
- Toute monture
- Tout animal porteur
(cette liste est sujette à évoluer)
Animaux non concernés par les permis d'élevage et interdit :
- Tout animaux sauvages
- Scarabées Géants
- Araignées géantes
- Ostards Sauvages
- Cauchemars
- Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.
(Cette liste est sujette à évoluer)
Art. 4.3
Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.
Les avertissements sont acquis à vie.
Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis de la Fraternité du Chêne, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.
Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achète un permis (majoration de 25 pièces d'or).
Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.
Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.
Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.
Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.
Art. 4.4
Tout fautif ayant outrepassé les 4 avertissements, et ne suivant pas les directives émises par les codex de la Guilde ainsi que la décision de la Fraternité du Chêne. Se verra faire faire un séjour en prison. De la longévité que le Tribunal Impérial aura juger nécessaire, selon la gravité des actes.
Art. 4.5
Toute personnes fuyant un responsable de la Fraternité du Chêne, une fois pris sous l’infraction de braconnage, pourra se faire arrêter par se membre et reconduis en prison du quartier de la Fraternité, jusqu’à se que le fautif avoue son nom.
Tout mensonge par rapport à son identité, sera rapporter à l’Armée des Mercenaires pour qu’il y est arrestation jusqu’à se que l’individu daigne révéler ses vrais coordonner
Art. 4.6
Un contact avec l'Association des Commerçants sera établi pour que les membres du Registre des Artisans de l'Empire ou R.A.E. envoient le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées.
De la réglementation des ressources naturelles
Art. 5.0
Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.
Art. 5.1
§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.
§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.
Art. 5.2
La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.
Art. 5.3
Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).
Art. 5.4
Dans un cas de surplus de ressources naturelles, seul la Fraternité du Chêne ou le Conseil impérial peut donner la permission d'exploiter ces ressources en excès sans permis.
Art. 5.5
Toutes les ressources confisquées seront revendues dans la légalité du codex commercial et au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.
Art. 5.6
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.
Art. 5.7
En vertu de l’Art. 5.6 §2, la Fraternité du Chêne se réserve le droit si mauvais traitement envers des animaux domestiques, d’empêcher le fautif de posséder toute créature. En conséquence de quoi si refus d’obtempérer une amende de 1000 pièces lui sera imposé en plus de travaux d’intérêts publics.
Art. 5.8
Toute personnes se faisant prendre à acheter des ressources naturelles acquises par des braconniers, se verront amputer de graves conséquences pour appuis à l’illégalité.
- Une amende de 2000 pièces d’or.
- Perquisition de toutes ressources naturelles vu comme étant des ressources acquises par l’illégalité.
- Remboursement à la Fraternité du Chêne du montant exacte de l’équivalence des ressources naturelles illégaux en sa possession.
Si le fautif refuse de donner les noms de ses fournisseurs ou encore ment sur les noms.
- Son permis de vente lui sera retirer pour une année complète. (S’il y a lieu à un commerçant.)
- Si le fautif ne possède aucun commerce de vente. Il s’exposera à des poursuites judiciaires.
Art. 5.9
Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.
Dite moi se que vous en pensez, ainsi que les fins écrivains de la Fraternité, devraient peu être refaire mes passages, fort possible que ces nouvelles lois pourraient être mieux écrit, d'au tant possible que des fautes si trouve ! Ah!
Post by Coralie, FdC - October 30, 2008 at 2:07 AM
je suis totalement contre le 4.1 ça reste à nous de les contacter.
Sinon je suis contre l'ajout de la ombryque, compte tenue que c'est un minerai illégale.
sinon le reste me va
Post by Eloëdyn, Fdc - October 30, 2008 at 2:10 AM
c'est pas le necrolyth qui est illégal ?
Post by Garibald Adalard, Ad - October 30, 2008 at 4:15 AM
Pourrais tu exposer le pourquoi que tu es contre, Coralie ? J'aimerais y voir la lacune que j'ai omis de songer.
Puisque je juge qu'il nous simplifirait de loin la tâche si les gens feraient les démarches eux mêmes que, envoyer des missives à chaques fois qu'ils doivent renouveller leurs permis. Je trouve que c'est une responsabilité au 4.1 qu'ils devraient prendre part.
Nous ne sommes pas des grattes crayons.
En ce qui concerne l'Ombryque, je croyais que c'étais légale malgrer l'endroit l'où l'on trouve se métal. Faudrait demander à l'Ordre.
Je ne l'avais pas rajouter au codex d'ailleurs, j'ai seulement diminuer le cotas au même titre que la Lumercas.
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - October 30, 2008 at 6:36 AM
Je suis contre 2 articles écrites,
Art. 2.1
Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.
Laissons les indépendants faire leur propre spectacle, en autant qu'il ne demande aucune rémunération. Un spectacle en pleine ville n'est pas grave, c'est si quelqu'un gagne sa vie indépendament de cette facon que nous devrions réagir.
mon opinion.
Ensuite
Art. 5.9
Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.
Encore une fois, la pratique dites des pourpres, magie naturel, n'est pas une magie. Mais une technique d'apréhender la nature pour nous aider a les aider. Donc je suis contre cette article, et je suis prêt a en débatre avec le tribunal ou les pourpres.
Sinon je crois que Gari a fait un bon travail.
Nath.
Post by Coralie, FdC - October 31, 2008 at 4:48 AM
je suis de ton avis nathaniel sur la "magie" naturel, mais cet article nous évite beaucoup de problème pour rien...
sinon garibald, je veux pas te faire de peine mais un an c'est long, se rappeler à chaque année que ça fait un an que tu as acheter ton permis peut-être difficile compte tenue que les dates sont affichés nulle part.
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - January 25, 2009 at 8:29 AM
remet le codex sous vote et conseil
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - January 28, 2009 at 3:47 AM
Voici un nouveau codex, j'aimerais que vous me disiez si, oui ou non, tout ceci vous va. J'aimerais avoir cela de terminer pour le mois prochain, donc si tous n'ont pas donner l'opinion, les Guides serons la voix de tous.
Nathaniel de Sorgrad, Guide des Cinq sens.
Codex de la Fraternité
De la disposition du territoire
Art. 1.0
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :
§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de construction
§3. Droit de légiférer par le présent codex
Art. 1.1
Le quartier de la Fraternité du Chêne, se voit gérer et sécuriser uniquement par ses membres.
Art. 1.2
Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.
S’il y a lieu de crime ou de délit grave, les Guildes martiales seront informer pour qu’enquête soit effectuer, par ces corps.
Des spectacles et des représentations
Art. 2.0
La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.
Art. 2.1
Chaque spectacle a but lucratif et organisé d’avance se doit, avant toute représentation, d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.
Art. 2.2
§1. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
§2. La Fraternité du Chêne peut ponctionner 10% des recettes pour un spectacle ne présentant aucun de ces membres.
Art. 2.3
La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.
De l'alimentation et de l'agriculture
Art. 3.0
La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.
Art. 3.1
§1. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.
§2. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.
Les qualités vérifiées sont :
- Insalubrité;
- Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
- Établissement délabré;
- Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.
Art. 3.2
Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.
Art. 3.3
Toute personne faisant acte de diffamation envers la Fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.
Art. 3.4
La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation.
Art. 3.5
La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur quartier seulement, en toute légalité. Nul permis de vente n’est nécessaire, mais une petite part de leur profit pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.
Art. 3.6
Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.
De la législation des ressources naturelles
Art. 4.0
Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quotas. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.
Art. 4.1
Toute personne se procurant un permis de ressources naturelles, se doit à l’échéance de son permis, contacter la Fraternité du Chêne pour leurs signifier le désire de rachat ou non d’un nouveau permis naturelle.
Si l’acheteur oubli de contacter la Fraternité une semaine après l’échéance de son permis, un avertissement sera ajoutée à son dossier. Puisque la Fraternité du Chêne, aura jugé que le détenteur du permis aura continué d’exploiter à ressource naturelle dans l’illégalité.
Art. 4.2
- Permis de pêche: 75 écus
- La pêche n'est permise que sur les quais et dans la mer.
Quota :
-200 poissons au maximum
- Permis de chasse: 150 écus
- La chasse est autorisée sauf pour les espèces suivantes :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(cette liste est sujette à évoluer)
Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)
- Permis de coupe: 100 écus
La coupe est autorisée en les lieux suivants uniquement :
-forêt qui entoure la Cathédrale
-forêt gitane
-la grande forêt près du cimetière.
(Cette liste est sujette à évoluer)
Quota
-2500 rondins au maximum
- Permis d'exploitation minière : 150 écus
Quota (les valeurs sont mentionnées en minerais)
-Fer : 5000
-Acier : 2500
-Erunox : 2000
-Fistahte : 1025
-Erofith : 500
-Landoras : 400
-Or : 375
-Sylveron : 350
-Sanguine : 325
-Mortine : 300
-Devas : 250
-Onirine : 225
-Pyrolithe : 200
-Ombryque : 100
-Lumerca : 100
-
Permis de ressources naturelles : 350 écus
Autorise a exploiter les ressources des permis précédent, ce avec les mêmes quota et restrictions. -
Permis d'élevage: 125 écus
- Ce permis vous permettra de posséder 3 animaux à vos côtés.
- Permis d'élevage avancé: 175 écus
- Ce permis vous autorisera de posséder 5 animaux à vos cotés.
Animaux non concernés par les permis d'élevage :
- Chien de compagnie
- Chat
- Oiseau de petite taille (sauf espèce rare)
- Toute monture
- Tout animal porteur
(cette liste est sujette à évoluer)
Animaux non concernés par les permis d'élevage et interdit :
- Tout animaux sauvages
- Scarabées Géants
- Araignées géantes
- Ostards Sauvages
- Cauchemars
- Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.
(Cette liste est sujette à évoluer)
Art. 4.3
Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.
Les avertissements sont acquis à vie.
Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis de la Fraternité du Chêne, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.
Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achète un permis (majoration de 25 pièces d'or).
Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.
Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.
Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.
Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.
Art. 4.4
Tout fautif ayant outrepassé les 4 avertissements, et ne suivant pas les directives émises par les codex de la Guilde ainsi que la décision de la Fraternité du Chêne. Se verra faire faire un séjour en prison. De la longévité que le Tribunal Impérial aura juger nécessaire, selon la gravité des actes.
Art. 4.5
Toute personnes fuyant un responsable de la Fraternité du Chêne, une fois pris sous l’infraction de braconnage, pourra se faire arrêter par se membre et reconduis en prison du quartier de la Fraternité, jusqu’à se que le fautif avoue son nom.
Tout mensonge par rapport à son identité, sera rapporter à l’Armée des Mercenaires pour qu’il y est arrestation jusqu’à se que l’individu daigne révéler ses vrais coordonner
Art. 4.6
Un contact avec l'Association des Commerçants sera établi pour que les membres du Registre des Artisans de l'Empire ou R.A.E. envoient le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées.
De la réglementation des ressources naturelles
Art. 5.0
Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.
Art. 5.1
§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.
§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.
Art. 5.2
La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.
Art. 5.3
Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).
Art. 5.4
Dans un cas de surplus de ressources naturelles, seul la Fraternité du Chêne ou le Conseil impérial peut donner la permission d'exploiter ces ressources en excès sans permis.
Art. 5.5
Toutes les ressources confisquées seront revendues dans la légalité du codex commercial et au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.
Art. 5.6
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.
Art. 5.7
En vertu de l’Art. 5.6 §2, la Fraternité du Chêne se réserve le droit si mauvais traitement envers des animaux domestiques, d’empêcher le fautif de posséder toute créature. En conséquence de quoi si refus d’obtempérer une amende de 1000 pièces lui sera imposé en plus de travaux d’intérêts publics.
Art. 5.8
Toute personnes se faisant prendre à acheter des ressources naturelles acquises par des braconniers, se verront amputer de graves conséquences pour appuis à l’illégalité.
- Une amende de 2000 pièces d’or.
- Perquisition de toutes ressources naturelles vu comme étant des ressources acquises par l’illégalité.
- Remboursement à la Fraternité du Chêne du montant exacte de l’équivalence des ressources naturelles illégaux en sa possession.
Si le fautif refuse de donner les noms de ses fournisseurs ou encore ment sur les noms.
- Son permis de vente lui sera retirer pour une année complète. (S’il y a lieu à un commerçant.)
- Si le fautif ne possède aucun commerce de vente. Il s’exposera à des poursuites judiciaires.
Art. 5.9
Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, sous demande de la Confrérie, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.
Post by Gianni, père - January 28, 2009 at 4:15 AM
C'est un atout d'être das l'Etat Major... Je reste persuadé qu'on y gagnera beaucoup à être reconnu comme guilde militaire.
En plus on aura un pied aux réunions d'Etat Major, c'est pas un mal...