[Codex] Modification demandé par la couronne
Post by Natys Sephïos Thalindel - May 6, 2009 at 8:13 AM
- Voici une "réforme" que je propose qui devrait plaire à l'Empire. Il ne s'agit que d'une ébauche et surtout, j'aimerais vos avis comparativement à l'ancien codex qui était beaucoup plus lourd. Celui-ci est moins restrictif, ne nous fait perdre aucun pouvoir réel. J'ai tenté de garder l'essence de notre codex, mais de le rendre plus fluïde et accessible, il nous confère aussi une plus grand flexibilité et c'est une chose qui nous plaira à tous je crois.
Amicalement,
Votre guide spirituel Natys.
Codex de la Fraternité
De la disposition du territoire
Art. 1.0
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :
§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de construction
§3. Droit de légiférer par le présent codex
Art. 1.1
§1. Le quartier de la Fraternité du Chêne, se voit sécurisée par la Garde Impériale ainsi que par les rôdeurs et les druides en tant que membres de l'Etat-Major.
§2. Les bois, forêts et parcs naturels dans un rayon de vingt kilomètres aux alentours de la cité seront également protégés par les rôdeurs et druides de la Fraternité.
Des spectacles et des représentations
Art. 2.0
La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.
Art. 2.2
§1. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
§2. La Fraternité du Chêne peut ponctionner 10% des recettes pour un spectacle ne présentant aucun de ces membres.
De l'alimentation et de l'agriculture
Art. 3.0
La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.
Art. 3.1
§1. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.
§2. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.
Les qualités exigées sont :
- Insalubrité;
- Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
- Établissement délabré;
- Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.
Art. 3.4
La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation dans la mesure du possible.
De la législation des ressources naturelles
Art. 4.0
Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quotas. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.
Art. 4.2
- Permis de pêche: 75 écus
- La pêche n'est permise que sur les quais et dans la mer.
Quota :
-200 poissons au maximum
- Permis de chasse: 150 écus
- La chasse est autorisée sauf pour les espèces suivantes :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(Cette liste est sujette à évoluer)
Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)
- Permis de coupe: 100 écus
La coupe est autorisée en les lieux suivants uniquement :
-forêt qui entoure la Cathédrale
-forêt gitane
-la grande forêt près du cimetière.
(Cette liste est sujette à évoluer)
Quota
-2500 rondins au maximum
- Permis d'exploitation minière : 150 écus
Quota (les valeurs sont mentionnées en minerais)
-Fer : 5000
-Acier : 2500
-Erunox : 2000
-Fistahte : 1025
-Erofith : 500
-Landoras : 400
-Or : 375
-Sylveron : 350
-Sanguine : 325
-Mortine : 300
-Devas : 250
-Onirine : 225
-Pyrolithe : 200
-Lumerca : 100
-
Permis de ressources naturelles : 400 écus
Autorise à exploiter les ressources des permis précédent, ce avec les mêmes quotas et restrictions. -
Permis d'élevage: 150 écus
Animaux non concernés par les permis d'élevage : -
Chien de compagnie
-
Chat
-
Oiseau de petite taille (sauf espèce rare)
-
Toute monture
-
Tout animal porteur
(cette liste est sujette à évoluer)
Art. 4.3
Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.
Les avertissements sont acquis à vie.
Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis de la Fraternité du Chêne, se verra adressé un avertissement, une amende, une confiscation d’outils et/ou une incarcération dans les cas majeurs dépendant de sa situation. La situation est jugée par le Conseil des guides de la Fraternité. En ce qui attrait à l’emprisonnement, le tribunal impérial légifère pour ce qui est de la durée.
Art. 4.6
Toute personnes fuyant un responsable de la Fraternité du Chêne, une fois pris sous l’infraction de braconnage, pourra se faire arrêter par se membre et reconduis en prison du quartier de la Fraternité, jusqu’à se que le fautif soit identifié.
De la réglementation des ressources naturelles
Art. 5.0
Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.
Art. 5.1
§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.
§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.
Art. 5.2
La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.
Art. 5.3
Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).
Art. 5.6
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.
Art. 5.7
En vertu de l’Art. 5.6 §2, la Fraternité du Chêne se réserve le droit si mauvais traitement envers des animaux domestiques, d’empêcher le fautif de posséder toute créature. En conséquence de quoi si refus d’obtempérer une amende de 1000 pièces lui sera imposé en plus de travaux d’intérêts publics.
Art. 5.8
Toutes personnes se faisant prendre à acheter des ressources naturelles acquises par des braconniers, se verront amputer de graves conséquences pour appuis à l’illégalité.
- Une amende de 2000 pièces d’or.
- Perquisition de toutes ressources naturelles vues comme étant des ressources acquises par l’illégalité.
- D’autre mesure peuvent être prise par le conseil des guides de la Fraternité.
Force de la nature et art magique
Art. 6.1
Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, à fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.
Art 6.2
Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer le bardisme sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, à fournir une liste complète de ces pratiquants.
Allégé d'environ 30%
Post by Eloëdyn, Fdc - May 6, 2009 at 3:27 PM
Natys,
Je trouve le tout bien fait.
Par contre l'article 6.2 n'a pas à paraitre. C'est à nous que le droit des chants de barde reviens et non à la confrérie, donc plus besoin de leur envoyer les noms.
au plaisir,
Eloëdyn
Post by Luciole, OdS - May 6, 2009 at 6:26 PM
Cher Natys'Sephïos,
En toute honnêteté, je ne m'y connais que très peu sur le domaine. J'ai tout de même pris soin de lire entièrement le dossier, et j'ai compris un peu à la manière d'un Maître Nain pouvant comprendre la complexité de la poésie elfique. À défaut de pouvoir vous aider d'une façon pertinente, je tenais à vous féliciter de prendre ces projets civils en main... Tous ne le font pas, par manque de temps ou d'envie.
Luciole
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - May 7, 2009 at 1:32 AM
Je n'ai absolument rien a dire Natys, le tout est semblable a l'ancien.
Nath.
Post by Garibald Adalard, Ad - May 7, 2009 at 1:51 AM
Frères, Soeurs,
Je soumet une idée qui à mon avis pourrait être intéressante. Voilà donc un brouillon.
De la législation des ressources naturelles
Art. 4.0
Nuls n'ont besoin de permis, pour exploiter les ressources naturel.
Art. 4.1
1- L'exploitation pour subvenire à ses besoins personnelle. À pour but d'exploiter la matière sans aucun abus et d'utiliser la totaliter de la ressource pour s'offrire la chance de survivre.
2- Il est totalement interdit de vendre, faire don ou même oublier ses ressources récolter. À fin de d'empêcher, les abus ou les mauvaises pensés.
3- Toute ressource user pour construire des bâtiment ou moyen de transport, l'individu devra demander l'autorisation à la Fraternité du Chêne d'exploiter dans une certaine envergure la ressource.
Art. 4.2
1- L'exploitation à but commerciale. Seul les artisants de métier pourront exploiter la ressource nécessaire pour le bien fait de leurs oeuvres.
Exemple : Un couturier _____ La laine de mouton
Un forgeron ______ L'exploitation minière
2- Les artisants sont authorisés à vendre leurs surplus de ressources entre artisants. Toutes ventes de l'artisant au particulier est interdit.
3- Pour être juger artisant, ils se de devront possèder un permis commercial et être apte à créer des objets dans leur métier mentionner, dépassant le simple savoir du citoyen. (À partir du premier objet, possible de créer après 30% dans un skill à titre d'exemple).
4- Tout artisant devront être reçu et approuver par la Fraternité du Chêne.
Art. 4.3
Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis de la Fraternité du Chêne, se verra adressé un avertissement, une amende, une confiscation d’outils et/ou une incarcération dans les cas majeurs dépendant de sa situation. La situation est jugée par le Conseil des guides de la Fraternité. En ce qui attrait à l’emprisonnement, le tribunal impérial légifère pour ce qui est de la durée.
Art. 4.6
Toute personnes fuyant un responsable de la Fraternité du Chêne, une fois pris sous l’infraction de braconnage, pourra se faire arrêter par se membre et reconduis en prison du quartier de la Fraternité, jusqu’à se que le fautif soit identifié.
De la réglementation des ressources naturelles
Art. 5.0
Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.
Art. 5.1
§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.
§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.
Art. 5.2
La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.
Art. 5.3
Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).
Art. 5.6
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.
Art. 5.7
En vertu de l’Art. 5.6 §2, la Fraternité du Chêne se réserve le droit si mauvais traitement envers des animaux domestiques, d’empêcher le fautif de posséder toute créature. En conséquence de quoi si refus d’obtempérer une amende de 1000 pièces lui sera imposé en plus de travaux d’intérêts publics.
Art. 5.8
Toutes personnes se faisant prendre à acheter des ressources naturelles acquises par des braconniers, se verront amputer de graves conséquences pour appuis à l’illégalité.
- Une amende de 2000 pièces d’or.
- Perquisition de toutes ressources naturelles vues comme étant des ressources acquises par l’illégalité.
- D’autre mesure peuvent être prise par le conseil des guides de la Fraternité.
Bref, l'idée que j'ai changer se situe du début de l'article jusqu'au 4.3
Vous me direz se que vous en penser. Si y'a des questions hésiter pas. J'ai écris sa rapidement, les idées que j'avais en tête. Je crois en avoir omis une ou deux d'ailleurs.
Garibald Adalard
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - May 7, 2009 at 3:00 AM
j'aime l'idée, nous n'aurons ainsi plus de probleme avec l'association et moin de gestion. Seulement nous devrons changer le reste du codex qui porte sur les permis.
NAth.
Post by Natys Sephïos Thalindel - May 7, 2009 at 5:46 AM
*Je suggère d'en discuter avec vous lors de notre réunion -Laquelle je souhaite faire dans des délais les plus bre.-, j'en saisi mal la nécessité, mais peut-être pourrez vous m'en convaincre. *