Projet de loi-négligence animale
Post by Domilixia Segal, AdC - June 27, 2009 at 9:31 PM
Tous les animaux devront être recensés avec la coopération de leurs maîtres, et je dis bien tous. Tous les citoyens devront donner une liste des animaux en leur possession, leur nom, leur race et le plus honnêtement possible. Dans le cas de doute, les dresseurs seront questionnés et s'il y a eu mensonge ou cachotterie, une amende sera donnée, et dans le cas d'un animal sauvage, il sera confisqué.
Les propriétaires des animaux mal nourris ou négligés se verront confisquer leur animal et ne pourront pas en posséder pendant une durée de un an, en plus de payer une amende. Si le cas se reproduit, il perd son droit d'avoir un animal, tout simplement.
Si l'animal d'un propriétaire meurt, il doit expliquer le plus clairement possible la cause du décès. Si la cause est accidentelle, l'éponge passera. S'il y a répétition, il y aura amende et suspension du droit d'avoir un animal. Si c'est à cause de négligence, lire plus haut.
Pour non-coopération dans tous les cas, la Fraternité a droit d'inviter l'individu à passer un séjour dans ses geôles, en confisquant toutes possessions animales pour une durée qui sera jugée légitime.
Si un citoyen a un animal sauvage même hors de la ville, il sera sanctionné selon les règles.
Je veux vos avis avant de le soumettre au Collège.
Domilixia Segal
Post by Miguel, fdc - June 27, 2009 at 9:44 PM
Extremement D'accord !!
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - June 27, 2009 at 10:46 PM
Je comprend pourquoi tu veux une tel lois, par contre, qui s'occupera du rescencement, de la vérification, de la gestion...
C'est une tâche ardue et quelque chose de compliquer a faire suivre.
Mais je respecterai la déscision si elle est majoritaire.
Post by Domilixia Segal, AdC - June 27, 2009 at 10:53 PM
Ce sera en fait une obligation pour les citoyens. Ceux qui ne coopéreront pas auront des sanctions. Cela doit se faire sous base volontaire. Ils devront eux-mêmes contacter la Fraternité.
Post by Khayzane, Près de Shaelim - July 6, 2009 at 4:53 PM
Nathaniel a bien résumé ma pensé. La tâche sera énorme et ardue. Oui ils seront priés d'enregistré eux-même leurs animaux, mais qui courra après ceux qui ne l'ont pas fait? qui s'occupera de donner des amandes, et visiblement d'essayer de prendre l'or qu'ils n'auront pas donner?? S'ils ne veulent pas donner le noms de leurs animaux penser vous qu'ils prendront la peine de payer une amende?
Je crois qu'avant d'aller aussi loin, il faudrait s'assurer que les animaux sauvages sont répertorié et que les permis sont bel et bien attribué à ses gens. D'être certain qu'aucun animal interdits, sauvage ou dangereux se retrouve entre les murs de la cité et que tous les animaux non conventionelle sont répertorié.
Ensuite, seulement peut-être, et si nous avons le temps, nous pourrions répertorié chat chien chevaux ect....
Bien sur rien ne nous empêche de distribué des amendes si nous savons des animaux mal traité ou d'enquêter si nous avons des gens qui nous font part de maltraitance.