Félix d'Arachal

Félix d'Arachal

Post by Garibald Adalard, Ad - July 18, 2009 at 3:20 AM

Le verdict est finalement tomber les deux semaines ont été dépasser. Il faudra aviser Félix d'Arachal qu'il ne pourra pas possèder, dresser, élever d'animaux pour les six prochainnes années.

Du même faite, faire une vérification sans qu'il ne s'en attende à fin qu'il nous remette toutes ses créatures sous sa possession.

J'attends donc des volontaires, pour lui écrire. Ainsi qu'un volontaire pour reprendre ses créatures, un dresseur serait de mise.

Garibald

۩VERDICT۩

Dans le cadre d’un refus de se plier aux demandes de la Fraternité du Chêne dans la libération de ses animaux, le citoyen Félix d’Arachal est déclaré coupable du Chef d’accusation suivant :

En conséquence, la Fraternité du Chêne :

Le délais d’une saison est disposé à l’accusé (8 juillet 17h qc) pour faire appel à cette décision devant le Tribunal Impérial.

Garibald Adalard
Frère de la Fraternité du Chêne

Post by Garibald Adalard, Ad - July 21, 2009 at 3:41 AM

Frères, Soeurs,

Pour ne pas avoir respecter le Verdict déposer au Tribunale. Sois en cachant à nos yeux un dragon ainsi qu'un oiseau d'espèce rare. Tout en ne respectant pas notre verdict en relâchant un dragon qui lui reviendra à son bon vouloir, en sois non remis entre nos mains. Je propose des conséquences sévère pour ne pas voir notre Guilde baffouer.

VERDICT

Pour ne pas avoir respecter le verdict, dans la cause d’élevage sans autorisation de la Fraternité du Chêne. En refusant de remettre toutes ses créatures de la manière approprié ainsi qu’en les cachant.

Félix d’Arachal se voit imposer des conséquences punitives pour ces faits :

Garibald Adalard
Frère de la Fraternité du Chêne.

Post by Garibald Adalard, Ad - August 27, 2009 at 6:31 PM

Un dossier fut rajouter. Ainsi qu'une petite note.

Vu la décision du Tribunal de Systéria, nous devons alors imposer les sanctions qui s'accordent avec se verdict.

Je ne peu pas me proposer pour appliquer les deux mois de travaux publiques infliger à Félix d'Arachal. Étant trop appliquer dans cette affaire, mon jugement ne pourrait pas être claire. Ainsi, j'attend des réponses de nos Guides, Frères, Soeurs et Néophytes. Pour y appliquer des travaux claire à se d'Arachal, pour un total de deux mois.

La somme de 2500 pièces d'or, se devra d'être ramasser par un Frère ou une Soeur et remis à la Guide Domilixia Segal. Dans l'intérêt de sa clinique.

Frère Garibald Adalard

TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR D'APPEL SYSTÉRIENNE
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE

Félix d'Arachal
Appelant (d).

c.

La Fraternité du Chêne (D)
Intimée.

En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : Arachal c. Fraternité du Chêne, 2 R.C.S. 5

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Les faits

(1) Au moment des faits, l'accusé est un soldat de l’Armée des Mercenaires et agit donc à ce titre. Il bénéficie aussi du statut de citoyen par la même occasion, lui permet d’ester devant cette Cour, en conformité avec l’article premier du Codex de Systéria.

(2) En raison d’un ancien jugement rendu contre lui par la Fraternité du Chêne sur d’anciennes infractions, et toujours en vigueur, l’appelant est astreint à une interdiction de dressage absolue.

(3) Un jour d'automne, Félix d'Arachal met fin à la vie d’un ostard à l’aide de trois flèches bien placées. L’appelant transporte ensuite l’animal mort au sein du quartier de la Fraternité du Chêne, devant leur hall central.

(4) S’en suit un échange de lettre houleux entre l’appelant et des membres de l’intimée, suivi de l’arrestation de l’appelant et de son incarcération de quelques jours, lui valant une suspension au sein de l’Armée des Mercenaires.

(5) Félix d’Arachal loge un appel de la sentence qui se suit de cette situation factuelle dans le délais régulier, en accord avec l’article 47 alinéa 3 du Codex de Systéria.

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Les instances inférieures

La Cour de la Fraternité :

(6) Les membres du tribunal de la Fraternité du chêne ont reconnu l’appelant coupable d’avoir enfreint les articles 10, 38 et 39 du Codex de Systéria en le condamnent en conséquence aux sanctions suivantes :

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Le droit

Législation :

Codex de Systéria a écrit:
Art. 10

Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.

[...]

Art. 38
La Fraternité possède le droit d'interdire ou de limite la pêche, la chasse, la coupe du bois, l’exploitation minière et l’élevage à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.

Art. 39
§1. La chasse d'une espèce protégée constitue une infraction pénale.

§2. Sont considérées comme des espèces protégées les Ostards, Lamas, Têtes-Dures et Phoenix.quote]

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Analyse

Les prétentions de l’appelant

(7 ) L’appelant se repose d’abord sur la définition de l’infraction d’homicide prévue à l’article 12 du Codex de Systéria et prétend qu’il n’en est pas coupable puisque l’Ostard est un animal. Cette cour ne se penchera pas sur cette question, puisque l’appelant n’a même pas été accusé de cette infraction. Ce débat n’a pas à avoir lieu dans cette affaire, puisqu’il n’est pas en cause.

(8) L’appelant prétend ensuite qu’il ne peut être coupable de chasse d’animal puisque l’activité de chasse est un loisir et qu’il défendait ici des citoyens en détresse. Certes, cette Cour ne peut pas faire passer la vie d’un animal devant celle d’un citoyen en danger de mort. Des principes inhérents à la légitime défense s’appliquent ici. Cependant, ni l’appelant ni l’intimée n’ont fournit une quelconque preuve d’un citoyen en danger imminent, chose qui aurait dû être aisée si l’un d’eux devait la vie à l’appelant. Aussi, cette Cour ne peut retenir cette théorie factuelle, qui ne lui a pas été présentée.

(9) L’appelant prétend enfin que l’accusation d’incitation à la haine prévue à l’article 10 du Codex de Systéria n’est pas valide, parce qu’elle ne peut être appliquée que par les membres en règle de l’Armée des Mercenaires et de l’Ordre du Soleil en raison de la juridiction qui leur sont assignées, et non pas par ceux de la Fraternité du Chêne. Encore une fois, cette Cour doit refuser cet argument. L’article 10 du Codex de Systéria est inscrit dans le Titre I du Codex de Systéria, intitulé « De l'Empire et des dispositions générales applicables à tous ». La structure du Codex de Systéria sous-entend que la loi y étant prévue est de la compétence de tous les corps armés, contrairement aux titres respectifs de chacune des guildes. Or, l’article 3 du Codex de Systéria englobe la Fraternité du Chêne dans les forces armées habilitées à applique le Titre I :

Codex de Systéria a écrit:
Art. 3
§1. La sécurité de l’Empire est assurée par la Garde Impériale en collaboration avec l’Armée, l’Ordre, la Légion et la Fraternité.

§2. Le respect des lois est assuré en collaboration avec la Garde Impériale par les membres ostensiblement en fonction de l’Armée, de la Légion, de la Fraternité et de l’Ordre dans le cadre qui leur sont attribuées.

[…][Je souligne]

Les prétentions de l’intimée

(10) L’intimée prétend que l’appelant a agi de mauvaise foi et dans le but de s’en prendre à la Fraternité du Chêne en raison de l’ancien verdict qu’elle lui avait imposé. Après étude de toute la preuve présentée devant ce tribunal, nous concluons également en ce sens. L’absence de remords réels de l’accusé, sa hargne contre l’intimée et ses membres, son geste délibéré pour sauver des citoyens qui n’ont pas pu témoigner de celui-ci et surtout le fait d’avoir déplacé la dépouille du Coin Chaud jusqu’au centre du quartier de la Fraternité du Chêne poussent cette Cour à abonder en ce sens et à croire que l’accusé n’a agit que dans son intérêt personnel, par rancune et pour tenter de faire fléchir l’autorité qui l’avait astreint à une interdiction qui lui était restrictive.

(11) Le nouveau Codex de Systéria a introduit le concept de la bonne foi. Par le biais des commentaires du ministre de la Justice qui l’accompagnaient, et par ses articles 18, 22, 27, 33, 42 et surtout 49 qui s’applique justement à l’interprétation que doit faire un tribunal du texte de loi, comme en l’espèce. Or, il apparaît ici que la Fraternité a conclu avec raison que Félix d’Arachal s’attaquait à l’exercice de sa compétence en toute mauvaise foi et qu’elle n’a donc pas agit par abus de droit.

(12) Aussi, puisque les arguments soulevés par l’appelant ne peuvent pas être retenus, et que ceux de l’intimée le sont, il ne semble pas que l’analyse doive continuer. Cette Cour doit plutôt se fier au jugement rendu en première instance, qui est à présent exempt de protestation valable

(13) À titre d’obiter, cependant, ce tribunal souhaite rappeler qu’il appartient à l’Armée des Mercenaires et à l’Ordre du Soleil d’ester pour elles-mêmes si elles se sentent lésées, et non à un tiers dans sa propre affaire. Également, cette Cour ne voit nul part, en droit Systéria, le droit à des dédommagements. Même s’il apparaît qu’un tribunal d’appel pourrait avoir une telle liberté dans la détermination de la peine juste pour rétablir une situation, en l’espèce, ce tribunal concluant dans le même sens que celui de première instance, il n’est évidemment pas nécessaire d’en octroyer.

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Conclusion

Pour ces motifs, la Cour :

REJETTE en tout le pourvoi
CONFIRME la décision rendue par la Fraternité du Chêne contre Félix d’Arachal
CONDAMNE l’appelant à une peine de travaux publics sous la supervision de la Fraternité du Chêne pour une équivalence de deux mois.
CONDAMNE l’appelant à verser une somme de 2500 pièces d’or à la Fraternité du Chêne, qui servira à sa clinique.

Lenne Vespari, J.C.S.

Post by Garibald Adalard, Ad - August 31, 2009 at 7:10 PM

Un nouveau Verdict fut publié à fin de remplacer le dernier, non valider.

Verdict

Dans le cadre de l’affaire Félix d’Arachal, pour avoir :

La Fraternité du Chêne condamne Félix d’Arachal, à vingt années de prisons. Retire tout les droits tant qu’à l’exploitation naturel, forestière, minière, chasse, pêche ainsi que le dressage. De manière permanente à vie.

Avant de le publier Domilixia, j'aimerais avoir vos commentaires sur se verdict. S'il y a lieu. Sinon, nous irons attendre le retour de d'Arachal avant de publier le verdict finale de cette mascarade. Un homme seul en ville est plus facile à capturer qu'un individu dangereux aligner de trois dragons.

Garibald Adalard

Post by Eloëdyn, Fdc - August 31, 2009 at 7:42 PM

Selon moi, il faudrait voir aussi avec sa compagne, s'il nous cache pas encore quelque chose et avoir son appuit avec son témoignage si nous jugeons bon qu'il nous aide.

Post by Lamagouille, FdC - August 31, 2009 at 8:02 PM

Nous avons trois témoignages prouvant sa fuite, d'autre part il serait peut pertinent de pensé que sa compagne avec qui il vas se marier , acceptera de nous donné de quoi l'enfermer .

Post by Eloëdyn, Fdc - August 31, 2009 at 8:12 PM

Bah suffit de lui faire comprendre que si elle nous aide pas, elle peut avoir également quelque chose sur le dos, pour avoir aider Felix, en ne disant rien à la fraternité.

Post by Domilixia Segal, AdC - September 1, 2009 at 3:06 AM

J'approuve Eloëdyn. Dans le pire des cas, sa parole ne servira à rien, mais au moins, nous aurons essayé. Il est bien dommage que Félix soit si borné, dans tous les cas, je ne souhaite pas attendre gentiment son retour pour le coincer.

Post by Garibald Adalard, Ad - September 1, 2009 at 3:59 AM

Moi non plus, je ne souhaite pas attendre son retour. Mais je ne partirai pas en navire jusqu'à Tsen dans le but de le retrouver... Nous n'avons pas le choix.

Post by Lamagouille, FdC - September 1, 2009 at 10:10 AM

Je doute que la fraternité ai une juridiction s'étendant jusqu'en Tsen, cela dit ça me plairait .

Quoiqu'il en soit, j'ai discuté avec le sergent Meliamne . Au vue de l'arrogance de ses propos et du manque de fiabilité qu'il me fit sentir, je lui ai dis que Félix devait absolument se rendre au quartier pourpre pour purger sa peine de travaux généraux et son amande .

Peut effrayé par cette perspective , j'ose croire qu'ainsi il se rendra de lui même au quartier de la Fraternité .

Post by Astria, AD - September 1, 2009 at 3:21 PM

Demandez donc à Thomas qu'il contacte les Émissaires de T'sen pour avoir une autorisation de mettre pied sur leur terres pour commencer, ensuite pour avoir la permission d'arrêter un homme sur les territoires. Vous ne pouvez pas arriver là et arrêter Félix sans l'autorisation des dirigeant du pays et de la ville où il se trouve. Ce serait un manque de respect envers eu et il ne faudrait pas avoir T'sen à dos comme on à Briganne à dos. Mais c'est qu'une simple suggestion. Faites comme vous voulez.

Astria

Post by Lamagouille, FdC - September 1, 2009 at 4:03 PM

Le plus simple sera d'attendre qu'il revienne je pense .
C'est le moins couteux, ça mobilisera moins d'homme, on prendra moins de risque et on se perdra pas dans de la paperasse administrative .