Codex Ods Art. 30
Post by Garibald Adalard, Ad - July 19, 2009 at 8:58 PM
Membres de la Guilde,
Je vous remet quelques documents. Porter attention sur ceux si. Puisque sur ceux si une bonne portion de l'avenire de la Fraternité du Chêne y est jouer.
Toutes idées, suggestions, commentaires, questions, interrogations seront les bienvenues. Puisque je souhaite m'occuper en grande partie de se dossier, dont je trempe déjà dedans.
Bonne lecture.
viewtopic.php?f=62&t=29480A qui de droit,
Par la présente, je vous écris au sujet du cas Miguel Relt dont le verdict a été temporairement suspendu pour cause d'analyse des textes de lois par les juristes. Plusieurs conclusions m'ont été données, j'en ai retenu une seule. Un procès va être organisé sous l'égide du tribunal impérial entre l'Ordre du Soleil et la Fraternité du Chêne où l'un défend sa loi et où l'autre l'attaque. Madame le juge Elea se chargera du dossier.
Selon le jugement rendu, selon qu'il invalide ou nom le verdict de l'Ordre, une session du Collège interviendra pour décider de changer la liberté de culte dans la Constitution ou bien d'adopter un nouveau Titre pour l'Ordre, plus compatible.
Dans tous les cas Miguel Relt est castré sauf si lui, en tant que personnel, dans son propre cas, fait appel de son verdict et plaide que la loi n'est pas bonne à cause de la Constitution. Je tiens à souligner qu'il est possible que monsieur Relt fasse appel de son cas et qu'un procès global ait lieu pour départager les deux institutions. Ce n'est pas incompatible.
T. H. Bolton, Surintendant de l'Empire
Post by Garibald Adalard, Ad - July 24, 2009 at 8:16 PM
Salutations à vous représentant de la Fraternité du Chêne,
Cette lettre est adressée a votre institution suite à l’argumentation que vous avez envoyé à la surintendance à l’encontre de l’Ordre du Soleil et qui s’est conclue par votre souhait d’une procédure juridique
En conséquence, il serait nécessaire que vous transmettiez la personne qui sera en charge de défendre vos intérêts.
Dès que les deux parties auront transmis les renseignements sur leurs représentants mutuels, la démarche qui sera orchestrée pour conclure sur un verdict judiciaire sous le regard impérial vous sera transmise.
Cordialement,
Elea, Juge impérial
Frères, Soeurs,
En sois je crois être le principale impliquer. Ainsi, je demande l'authorisation d'être le représentant de notre Guilde. J'attend une confirmation qui sera envoyer ensuite à la Juge Elea.
Frère Garibald Adalard
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - July 24, 2009 at 11:40 PM
Je t'appui Garibald, je crois que tu t'en occupe très bien deja et tu es le plus informé sur ce sujet.
Nath.
Post by Astria, AD - July 28, 2009 at 11:10 PM
Cher Gari,
Malheureusement Miguel a décider d'abandonner son appelle et préféra se faire castrer plutôt que de rester en prison plusieurs semaines. Je ne sais plus quoi faire pour le sauver et sauver nos chances d'avoir une famille. Je t'en pris, fait ce que tu peux pour le sauver et protégé notre culte et notre guilde. Peut-être qu'on peut encore y arrivé, avec la tribunal qui nous offre la possibilité de nous défendre. Bonne chance avec eux, je serai là si jamais besoin il y a.
Astria
Post by Garibald Adalard, Ad - July 28, 2009 at 11:33 PM
Soeur Astria,
Le procès va débuter dans les heures qui vont suivre. Je ne peu hélas rien faire désormais pour Miguel. Son destin est entre ses mains. En faisant appel au Tribunal, Aniya devra le défendre à titre d'avocate et ils sont mieux de se bouger sincèrement. Leurs unique chance est bien entendu, se que je vais défendre pour notre Guilde. Soit en concluant par le fait que la Constitution le protège de l'article. 30 du codex Cléciral.
Son destin est entre ses mains.
Frère Garibald Adalard
Post by Nathaniel de Sorgrad,ADM - July 30, 2009 at 9:09 PM
Gari,
J'ai rencontré Aniya, elle m'a donner quelques lignes qui pourrais t'aider.
Premierement,
l'article de la lois, oblige les gens a se plier a Thaar même si ce n'est pas leur religion. (en parle pas)
Et l'ordre les forces a les suivres.
Devrais mentionner que la relation avant le mariage fait partie de notre religion.
Elle m'a dit que tu devrais comprendre.
Nath.