Codex Naturelle

Codex Naturelle

Post by Amélia Desbois, AdM - May 28, 2007 at 12:25 AM

Tout permis a une durée valide maximale d'un an, tout dépendant dans quelle partie de l'année il fut acheté.
Ils seront en vente dans le Comptoir du Cercle de Pierre durant toute l'année . À chaque cycle d'une année la personne doit renouveller son permis.(Exemple: Àcheter le 21 octobre doit être renouveller le 21 novembre)

Toutes personnes qui agira a l'encontre de ceci aura un avis dépendant de sa situation ,

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées, confisquation matériel et sera dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait , ses ressources et son matériel lui seront rendu entièrement avec un montant de 25 pièces d'ajouté au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées et sera dans l'obligation de payer une amende de 500 pièces d'or et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées , sera dans l'obligation de payer une amende de 1 500 pièces d'or et perdera complètement son droit d'exploitation pour une durée maximal d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées , sera dans l'obligation de payer une amende de 5 000 pièces d'or et perdera complètement tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Il est également interdit de prêter le permis à quelqu'un. Si quelqu'un se faisait prendre avec un permis ne lui appartenant pas, le permis serait alors confisquer, ainsi que les matières possèdés. Les noms des acheteurs de permis sont dans un registre au comptoir des permis.La personnes ayant prêter son permis se verra prendre un amende de 3000 pièces d'or.

Aussi, pour motiver les membres à surveiller le tout , une prime seras donnés de 200 pièces d'or au membre qui prendra sur le fait un qui n'est pas dans les règles.(Prime donné par Amélia)

Les avertissements ne recommenceraient jamais a 0.
Donc si quelqu'un a eut deux avertissements en septembre et qu'en janvier il fait quelque chose de pas correct il aurai son troisième avertissement.

REGLEMENTATION DES RESSOURCES NATURELLES

Art. 1

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régient par le Cercle de Pierre, incluant: Les mineraux, la forêt ainsi que tout animal sur les terre de l'empire devra se procurer un permis pour la ressource désirée.

Art. 2

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de refuser un permis à quelqu'un pour une raison tel qu'elle soit. La personne pourra tout de même contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 3

Une personne exploitant une ressource sans permis se verrait confisquer toutes ses ressources qu'il possède et serait dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter qu'une personne achetant un permis directement après l'avertissement, la moitier de ses ressources lui seront rendu et s'il avait déjà vendu ses ressources contre de l'or, se seras l'or qui seras confisquer et redonnés à moitier.

Art. 4

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verrait donner une amende pouvant varier selon le cas.

Art. 5

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendrait une amende, en plus du confisquement du dit permis.

Art. 6

Le Cercle de Pierre se permet le droit de confisquer le permis de quelqu'un pour nimporte quelle raison.

Art. 7

Une personne obtenant un avertissement se fera monter un dossier sur lui par le Cercle de Pierre, même dans le cas où il acheterait un permis.

Art. 8

L'exploitation des ressources à l'interieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdit et peut être sujet à une amende de 3000 pièces d'or.

Art. 9

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit possèder un permis lui donnant le droit, les animaux suivant ne sont pas concerner par cet article :

Art. 10

Chaque permis prend fin au même jour que l'anné ou il l'a acheté. Le premier jour de l'an, chaque personne désirant exploiter une ressource devra renouveller son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 11

Tout achat de permis doit se faire dans un comptoir du Cercle de Pierre exclusivement.

Art. 12

Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verrait confisquer la ressource en question et cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre du Cercle de Pierre se donne le privilège de confisquer le permis.

Art. 13

Le Cercle de Pierre se réserve le droit de consulter les bilans matériels de n'importe quel guilde, dans le cadre unique d'un controle du respect des Quotas.
Une Guilde peut refuser ce droit au Cercle de Pierre mais devra fournir une explication qui justifie ce refus, et la communiquer également au Conseil Impérial.

Art. 14

Dans le cas ou le Quota serait excédé, TOUTES les ressources se verraient confisquées ainsi qu'une amende de 6000 pièces d'or.

Art. 15

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources se verrait donner une amende ainsi que le confisquement du permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 16

Dans un cas de surplus de ressources, seule le Cercle de Pierre pourrait donner la permission d'exploiter une certaine ressource sans permis.

Art. 17

Toute personnes n'allant pas rappeller son renouvellement de permis se verrais une amende de 500 pièces.

Art. 18

Toute guildes de la citée se doit de donner un inventaire de chaque membre en disant leur métier et s'il exploites des ressources afin de facilité la vente des permis pour avoir le moin de personnes dans l'illégalité.

Art. 19

Toute bêtes naturellement agressive telle que le serpent,serpent géant,loup enrager ect. Ne prenne pas de permis s'ils sont tuez par pur défense mais l'aquisition de sa peau ou tout autre morceau du corp est défendu par peine d'une amende de 100 écus pour ramasser leur peaux vous devez vous aquérires un permis de chasses.